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Permis de construire à Le Passage

Isère (38), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Le Passage (38490), dans le département Isère en région Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du Ministère de la Transition Écologique.

Cette page recense 107 autorisations enregistrées entre le 29 mars 2013 et le 19 décembre 2025. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

107
Total autorisations
29 mars 2013
Première date
19 décembre 2025
Dernière date
23 168 m²
Surface totale
107
Nbre logements

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Le Passage. Elle ne concerne pas le dépôt d'une demande de permis, mais l'analyse des projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Le Passage

2025 4 2024 3 2023 3 2022 7 2021 9 2020 4 2019 17 2018 8 2017 9 2016 22 2015 4 2014 10 2013 7

Permis de construire à Le Passage en 2025

4 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Passage en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
30 Chemin Du Tramoley, Le Passage (38490) DP Locaux A154 — 2 440 m² 100 m² 2025/12/19
17 Chemin Des Villettes, Le Passage (38490) DP Locaux B208 — 81 765 m² 1 400 m² 2025/09/29
19Ter Chemin Du Cabit, Le Passage (38490) DP Locaux B516 — 718 m² 168 m² 2025/09/05
Chemin Du Magnit, Le Passage (38490) PC Logement B547 — 829 m² 104 m² 2025/05/12

Permis de construire à Le Passage en 2024

3 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Passage en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
4 Chemin Du Magnit, Le Passage (38490) PC Logement B546, B548 — 890 m² 134 m² 2024/05/16
18 Route De Saint Didier Lot, Le Passage (38490) PC Logement A214, A215 — 680 m² 98 m² 2024/05/07
77 Chemin De Chelieu, Le Passage (38490) DP Locaux C524 ENEDIS Société — 7 m² 2024/01/29

Permis de construire à Le Passage en 2023

3 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Passage en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chemin De Chelieu, Le Passage (38490) PC Logement C221, C524 — 19 956 m² 195 m² 2023/11/21
74 Chemin Du Moriot, Le Passage (38490) PC Logement 0C546, 0C545 CHILOSC SCI 4 310 m² 397 m² 2023/08/07
51 Rue Centrale, Le Passage (38490) PC Locaux A735, A614 COMMUNE DU PASSAGE Commune/EPCI 3 961 m² 900 m² 2023/01/21

Permis de construire à Le Passage en 2022

7 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Passage en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
91 Route De Saint-Didier, Le Passage (38490) DP Locaux A247 JAPAD SCI 560 m² 280 m² 2022/12/15
Le Magnit, Le Passage (38490) PC Logement B507 — 1 152 m² 194 m² 2022/09/26
31 Chemin Du Moriot, Le Passage (38490) PC Logement A43, A668 — 4 926 m² 167 m² 2022/07/07
5 Che De La Fauconniere, Le Passage (38490) PC Logement C143, C142 LA FAUCONNIERE D'ELOE SCI 36 350 m² 195 m² 2022/05/07
74 Chemin De La Fauconniere Le Moriot, Le Passage (38490) PC Logement A1060 — 843 m² 89 m² 2022/04/23
Chemin Du Moriot, Le Passage (38490) PC Logement A1186 — 723 m² 111 m² 2022/03/26
21 Che Du Cabit, Le Passage (38490) PC Logement B516 — 718 m² 117 m² 2022/02/24

Permis de construire à Le Passage en 2021

9 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Passage en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
88 Chemin De Chelieu, Le Passage (38490) PC Locaux C222 — 19 700 m² 85 m² 2021/11/18
Le Magnit, Le Passage (38490) PC Logement B18 — 1 480 m² 132 m² 2021/09/21
Chemin Des Villettes, Le Passage (38490) PC Logement B323 — 2 786 m² 142 m² 2021/07/13
52 Che De La Fauconniere, Le Passage (38490) PC Logement A864 — 871 m² 130 m² 2021/07/13
Les Marais, Le Passage (38490) PC Locaux C222, C230 TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 50 Société 23 700 m² 4 597 m² 2021/06/25
38 Chemin Du Moriot, Le Passage (38490) PC Logement A570 — 1 000 m² 147 m² 2021/03/19
114 Route De St Didier La Souzan, Le Passage (38490) PC Logement A518, A519 — 1 687 m² 150 m² 2021/03/12
Le Rual, Le Passage (38490) PC Logement C438 — 2 804 m² 148 m² 2021/01/29
Chemin Du Cabit, Le Passage (38490) PC Logement B530 — 866 m² 104 m² 2021/01/22

Permis de construire à Le Passage en 2020

4 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Passage en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chemin Des Croisettes, Le Passage (38490) PC Locaux A1135 — 6 476 m² 126 m² 2020/09/29
13 Chemin De Tramoley, Le Passage (38490) PC Logement A443 SCI LE PASSAGE SCI 272 m² 149 m² 2020/08/30
Chemin De Moriot Le Moriot, Le Passage (38490) PC Logement A985 — 5 071 m² 183 m² 2020/01/11
Chemin De Tramolay, Le Passage (38490) PC Logement A1120, A1122 — — 133 m² 2020/01/09

Permis de construire à Le Passage en 2019

17 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Passage en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chemin De Chelieu Le Villard, Le Passage (38490) PC Logement C177 — 3 206 m² 93 m² 2019/12/23
Route De Saint-Didier De L La Souzan, Le Passage (38490) PC Logement A743 — 2 291 m² 128 m² 2019/12/23
12 Chemin Du Cabit Le Magnit, Le Passage (38490) PC Logement B395 — 6 183 m² 163 m² 2019/11/26
Chemin Pascal La Souzan, Le Passage (38490) PC Logement A300, A301 — 3 352 m² 93 m² 2019/11/14
84Bis Chemin Des Villettes, Le Passage (38490) PC Logement B524 — 1 736 m² 139 m² 2019/10/01
Haut Du Tramolet, Le Passage (38490) PC Locaux A397, A172 — 2 205 m² 244 m² 2019/09/10
30 Che Du Cabit Le Magnit, Le Passage (38490) PC Logement B416 — 12 282 m² 101 m² 2019/09/10
Chemin Des Vilettes, Le Passage (38490) PC Logement B525 — 1 508 m² 163 m² 2019/09/10
Les Villettes, Le Passage (38490) PC Logement B471, B473 — 2 973 m² 148 m² 2019/08/29
Chemin Du Moriot, Le Passage (38490) PC Logement A796, A797 — 1 579 m² 126 m² 2019/06/03
Grand Champ, Le Passage (38490) PC Logement A934 — 2 124 m² 142 m² 2019/05/28
48 Chemin Du Moriot, Le Passage (38490) PC Logement A727 — 2 205 m² 150 m² 2019/04/02
Les Villettes, Le Passage (38490) PC Logement B325 — 2 515 m² 98 m² 2019/03/05
Chemi Des Villettes, Le Passage (38490) PC Logement B323 — 2 786 m² 93 m² 2019/02/28
1 Che Du Tramoley Lotissement Le Jardin Des Vernes, Le Passage (38490) PC Logement A1092 — 495 m² 71 m² 2019/02/26
96 Chemin Des Villettes, Le Passage (38490) PC Logement B322 — 2 700 m² 102 m² 2019/02/14
1 Chemin Du Tramoley Lot 6, Le Passage (38490) PC Logement A1084 — 501 m² 71 m² 2019/02/12

Permis de construire à Le Passage en 2018

8 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Passage en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
1 Chemin Du Tramoley Lot N_13, Le Passage (38490) PC Logement A1091 — 544 m² 86 m² 2018/12/13
Lotis Le Jardins Des Vernes Lot 15, Le Passage (38490) PC Logement A1093 — 437 m² 99 m² 2018/09/07
Lotissement 'Le Jardin Des Lot N_10, Le Passage (38490) PC Logement A1088 — 673 m² 114 m² 2018/07/16
56 Chemin Du Moriot, Le Passage (38490) PC Logement A1073 — 878 m² 105 m² 2018/07/03
Route De St Didier, Le Passage (38490) PC Logement A1145, A1146 — 755 m² 119 m² 2018/05/03
74 Chemin De La Fauconniere, Le Passage (38490) PC Logement A1058 — 762 m² 89 m² 2018/04/10
74 Chemin De La Fauconniere, Le Passage (38490) PC Logement A1057 — 728 m² 89 m² 2018/04/10
74 Chemin De La Fauconniere, Le Passage (38490) PC Logement A1056 — 743 m² 89 m² 2018/04/10

Permis de construire à Le Passage en 2017

9 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Passage en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
23 Che De Souzan, Le Passage (38490) PC Locaux A731 — 1 229 m² 149 m² 2017/11/28
Grand Champ, Le Passage (38490) PC Logement A1081 — 558 m² 89 m² 2017/11/25
76 Chemin De Chelieu, Le Passage (38490) PC Locaux C483 SCI MAT SCI 7 184 m² 976 m² 2017/11/16
35 Che De Courmourousse, Le Passage (38490) PC Locaux C368, C35 GENOR SCI 4 563 m² 60 m² 2017/10/19
Chemin Du Cabit, Le Passage (38490) PC Logement B511 — — 96 m² 2017/07/31
Les Marais, Le Passage (38490) PC Locaux C222, C230 — 23 890 m² 154 m² 2017/06/19
Le Jardin Des Vernes Grand Champs, Le Passage (38490) PC Logement A1089 — 517 m² 102 m² 2017/06/19
Grand-Champ, Le Passage (38490) PC Logement A451 — 580 m² 112 m² 2017/03/25
76 Chemin Du Moriot, Le Passage (38490) PC Logement C495 — 872 m² 91 m² 2017/02/09

Permis de construire à Le Passage en 2016

22 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Passage en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
80 Chemin De La Fauconniere, Le Passage (38490) PC Mixte A1 SCI DES CROISETTES SCI 44 388 m² 1 071 m² 2016/12/06
Chemin Du Moriot, Le Passage (38490) PC Logement A1048 — 843 m² 235 m² 2016/10/27
Lot 1 ""Lotissement Le Jardin Des, Le Passage (38490) PC Logement A451, A452 — 520 m² 88 m² 2016/09/22
Lot 2 Lotissement ""Le Jardin Des, Le Passage (38490) PC Logement A451 — 640 m² 77 m² 2016/09/15
Chemin Du Cabit Lieu-Dit, Le Passage (38490) PC Logement B511, B513 — 1 210 m² 109 m² 2016/09/13
Lotissement ""Le Jardin Des Grand Champs, Le Passage (38490) PC Logement A451 — 450 m² 82 m² 2016/08/21
Lot 1 Lotissement Jardin Des Ver, Le Passage (38490) PC Logement A451 — 675 m² 88 m² 2016/08/04
Lotissement ""Le Jardin Des, Le Passage (38490) PC Logement A451, A452 — 830 m² 100 m² 2016/08/03
Chemin Du Tramoley Lotissement Le Jardin Des Vernes Lot N, Le Passage (38490) PC Logement A451, A453 — 450 m² 93 m² 2016/08/02
Lotissement Le Jardin Des Grand Champs, Le Passage (38490) PC Logement A451 — 630 m² 104 m² 2016/08/02
Lotissement ""Le Jardin Des Grand Champs, Le Passage (38490) PC Logement A451 — 650 m² 106 m² 2016/07/21
Chemin Du Souzan, Le Passage (38490) PC Logement A1076 — 871 m² 124 m² 2016/07/16
Lotissement Le Jardin Des Grand Champs, Le Passage (38490) PC Logement A451 — 500 m² 100 m² 2016/07/08
Lotissement ""Le Jardin Des Secteur Ancienne Usine, Le Passage (38490) PC Logement A1078 SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN Société 1 065 m² 579 m² 2016/06/30
46 Chemin Du Souzan, Le Passage (38490) PC Logement A250 — 1 000 m² 109 m² 2016/06/03
Lotissement Le Jardin Des Grand Champs, Le Passage (38490) PC Logement A451 — 520 m² 91 m² 2016/05/25
Lotissement ""Le Jardin Des Grand Champs, Le Passage (38490) PC Logement A451 — 410 m² 76 m² 2016/05/25
Lotissement ""Le Jardin Des Grand Champs, Le Passage (38490) PC Logement A451 — 440 m² 82 m² 2016/05/25
Haut Du Tramolet, Le Passage (38490) PC Logement A224, A968 — 1 667 m² 147 m² 2016/04/30
21 Chemin Du Cabit, Le Passage (38490) PC Logement B438 — 733 m² 120 m² 2016/04/29
Chemin Du Cabit, Le Passage (38490) PC Logement B438 — 1 033 m² 166 m² 2016/04/11
Chemin Du Cabit Le Magnit, Le Passage (38490) PC Logement B280 — 907 m² 116 m² 2016/01/12

Permis de construire à Le Passage en 2015

4 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Passage en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Moriot, Le Passage (38490) PC Logement A25 — 858 m² 102 m² 2015/08/27
Chemin Du Moriot, Le Passage (38490) PC Logement C494 — 872 m² 92 m² 2015/08/13
Chem Moriot Courmourio 384, Le Passage (38490) PC Logement A1067, A1070 — 1 135 m² 192 m² 2015/07/25
80 Chem De La Fauconniere Le Moriot, Le Passage (38490) PC Logement A0791 — — 117 m² 2015/01/13

Permis de construire à Le Passage en 2014

10 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Passage en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Haut Du Tramoley, Le Passage (38490) PC Logement A966, A963 — 1 053 m² 101 m² 2014/11/27
34 Chem De La Motte, Le Passage (38490) PC Logement B440P — 800 m² 98 m² 2014/09/23
122 Rte De St-Didier, Le Passage (38490) PC Logement C191, C190 — 6 251 m² 116 m² 2014/09/22
3 Chem Des Bruyeres, Le Passage (38490) PC Logement B177 — 1 880 m² 53 m² 2014/09/18
Courmourio, Le Passage (38490) PC Logement A1036, A1029 — 503 m² 132 m² 2014/06/18
Chem De La Fauconniere Moriaux, Le Passage (38490) PC Logement A563P, A21P — 712 m² 108 m² 2014/05/08
2 Chem Du Ruel, Le Passage (38490) PC Logement C496 — 872 m² 125 m² 2014/03/24
Grand Champ, Le Passage (38490) PC Logement A1049, A1047 — 1 339 m² 103 m² 2014/03/08
6 All Des GraゃAã‚©Billes Les Croisettes, Le Passage (38490) PC Logement A648, A1044 — — 155 m² 2014/02/21
44 Chem De La FauconniaゃAエre, Le Passage (38490) PC Locaux C620, C633 — 79 762 m² 1 282 m² 2014/01/29

Permis de construire à Le Passage en 2013

7 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Le Passage en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
15 Chem Du Souzan, Le Passage (38490) PC Logement A311P — 1 013 m² 96 m² 2013/08/31
Chem Du Moriot Les Croisettes, Le Passage (38490) PC Logement A229P, A230P — 1 170 m² 104 m² 2013/06/22
Chem De La Fauconniere, Le Passage (38490) PC Logement A20, A21 — 730 m² 137 m² 2013/06/20
Chem De La Fauconniere Courmourio, Le Passage (38490) PC Logement A1019 — 1 220 m² 154 m² 2013/05/14
Chem Du Rual Le Rual, Le Passage (38490) PC Logement C479P — 1 113 m² 146 m² 2013/04/13
Le Magnit, Le Passage (38490) PC Logement B420 — 1 300 m² 103 m² 2013/03/30
Chem Des Villettes, Le Passage (38490) PC Logement B447 — 6 058 m² 163 m² 2013/03/29

Construction et urbanisme à Le Passage

Le Passage, commune du département Isère (38) en région Auvergne-Rhône-Alpes, compte 937 habitants pour une superficie de 7 km², soit une densité de 143 hab/km². 107 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2025, représentant 23 168 m² de surface de plancher autorisée et 107 logements.

L'année la plus active a été 2016 avec 22 autorisations, soit 20,6 % du total enregistré sur les 13 années couvertes par la base. Sur 2025, 4 permis de construire ont été délivrés, +33,3 % par rapport à 2024. Cette progression peut refléter un regain d'activité dans la construction neuve, le développement de programmes de logements collectifs ou l'augmentation des projets d'extension et de rénovation sur le territoire.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Le Passage (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Le Passage.

Statistiques des permis de construire à Le Passage

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Le Passage sur les 10 dernières années (2016 à 2025). Sur cette période, 86 autorisations ont été enregistrées, ce qui permet de mesurer précisément la dynamique de construction sur le territoire communal. Le pic d'activité a été atteint en 2016, avec 22 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 25,6 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 4 autorisations, en progression de +33,3 % par rapport à 2024. Cette hausse peut traduire un regain d'activité dans la construction ou l'aménagement sur la commune. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 23 168 m² de surface de plancher autorisée et la création de 107 logements, soit une surface moyenne d'environ 217 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 91 à destination de logement (85 %), 15 pour des locaux d'activité (14 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Le Passage et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Le Passage
Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 4 +33,3 % 1 3 0 1 772 m² 1
2024 3 0 % 2 1 0 239 m² 2
2023 3 -57,1 % 2 1 0 1 492 m² 6
2022 7 -22,2 % 6 1 0 1 153 m² 7
2021 9 +125,0 % 7 2 0 5 635 m² 7
2020 4 -76,5 % 3 1 0 591 m² 3
2019 17 +112,5 % 16 1 0 2 125 m² 16
2018 8 -11,1 % 8 0 0 790 m² 8
2017 9 -59,1 % 5 4 0 1 829 m² 5
2016 22 +450,0 % 21 0 1 3 863 m² 30

Autres types d'autorisations à Le Passage

Permis d'aménager à Le Passage
2 autorisations - voir sur la page commune
Permis de démolir à Le Passage
1 autorisation - voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Le Passage

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Le Passage.

Saint-Didier-de-la-Tour
198 permis de construire
Saint-André-le-Gaz
189 permis de construire
Montagnieu
109 permis de construire
Chélieu
71 permis de construire
Saint-Ondras
66 permis de construire
Chassignieu
15 permis de construire

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Le Passage
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Questions fréquentes sur les permis de construire à Le Passage

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Le Passage (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Le Passage ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Le Passage depuis 2013, soit 13 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez la liste complète des dossiers autorisés, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Le Passage ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Le Passage ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Le Passage ?
Depuis 2013, 107 permis de construire ont été enregistrés à Le Passage (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Ces autorisations représentent au total 107 logements et 23 168 m² de surface de plancher autorisée. Ce chiffre inclut les permis de construire au sens strict (PC) ainsi que les déclarations préalables (DP) présentes dans Sitadel.
4 Comment évoluent les permis de construire à Le Passage ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Le Passage, soit une hausse de +33,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2016 avec 22 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Le Passage ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).
7 Quelle différence entre cette page et la page commune de Le Passage ?
Cette page se concentre exclusivement sur les permis de construire et les déclarations préalables de Le Passage. La page commune de Le Passage offre, elle, une vision plus large : elle regroupe tous les types d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir) avec les statistiques globales de la commune.
8 Les données publiées sur les permis de construire sur basedespermis sont-elles officielles ?
Oui. Toutes les informations présentées sur cette page sont issues de Sitadel, la base statistique nationale sur les autorisations d'urbanisme, gérée par le Service des données et études statistiques (SDES) du Ministère de la Transition Écologique. basedespermis structure ces données, les rend consultables par commune, par adresse ou par dossier, et les enrichit avec d'autres sources ouvertes comme le répertoire Sirene (pour l'identification des demandeurs professionnels) ou la base officielle des codes postaux. Les données sont mises à jour après chaque nouvelle publication de Sitadel.