Permis de construire Logement N° 0382961420003

Permis de construire n° 0382961420003 au Passage pour 103 m² de logement, Grand Champ

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 mars 2014

Dossier PC n° 0382961420003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 mars 2014 au Passage (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0382961420003 porte sur un projet situé Grand Champ.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 339 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1049, A1047. Au total, 108 permis de construire et déclarations préalables référencés au Passage sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 339 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/03/2015. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

04/06/2014

Achèvement (DAACT)

13/03/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
13/03/2015
Autorisation
08/03/2014
Chantier (DOC)
04/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
13/03/2015

Localisation du projet au Passage

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1049 A1047

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Grand Champ

Territoires administratifs

Commune
Le Passage Code postal 38490 Identifiant INSEE 38296
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR (38110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382961420003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38296 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 8 mars 2014
Date de dépôt 13/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 339 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Grand Champ, au Passage (38490).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 mars 2014, ouverture de chantier le 4 juin 2014, achèvement déclaré le 13 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382961420003, déposé en mairie du Passage.

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