Permis de construire à Le Passage pour 109 m² de logement - 13 Chemin De Tramoley
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 août 2020
Dossier PC n° 0382962010003
Demandeur
SCI LE PASSAGE
Cette page présente le permis de construire n° 0382962010003, délivré le 30 août 2020 à Le Passage (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 13 Chemin De Tramoley, Le Passage (38490). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCI LE PASSAGE. Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 272 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A443.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/09/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
30 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
30/09/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 mois
Localisation du projet à Le Passage
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Le Passage Code postal 38490 Identifiant INSEE 38296
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec extension |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Réhabilitation de logements |
| Locaux d'origine transformés | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 130 m² | 19 m² | 90 m² | 0 m² | 90 m² | 19 m² | 149 m² |
| Total | 130 m² | 19 m² | 90 m² | 0 m² | 90 m² | 19 m² | 149 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI LE PASSAGE
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 879145423
- SIRET
- 87914542300015
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- LE PASSAGE (38490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382962010003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38296 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 30 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |