Permis de construire Logement N° 0382961910018

Permis de construire n° 0382961910018 au Passage pour 133 m² de logement, Chemin De Tramolay

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2020

Dossier PC n° 0382961910018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0382961910018, délivré le 9 janvier 2020 au Passage (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemin De Tramolay.

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 133 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A1120, A1122, A1124. Ce dossier fait partie des 108 permis de construire et déclarations préalables référencés au Passage.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/01/2020

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface existante avant

70 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+63 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/09/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

09/09/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

8 mois

Dépôt
09/09/2020
Autorisation
09/01/2020
3
Chantier (DOC)
09/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Passage

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1120 A1122 A1124

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Passage Code postal 38490 Identifiant INSEE 38296
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 63 m² 70 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Locaux 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² -70 m² 0 m²
Total 70 m² 63 m² 70 m² 0 m² 70 m² 63 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PASSAGE (38490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382961910018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38296 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 9 janvier 2020
Date de dépôt 09/09/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin De Tramolay, au Passage (38490).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 janvier 2020, ouverture de chantier le 9 septembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382961910018, déposé en mairie du Passage.

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