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Permis de construire à La Balme-les-Grottes

Isère (38), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à La Balme-les-Grottes (38390), dans le département Isère en région Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 107 autorisations enregistrées entre le 15 mars 2013 et le 7 novembre 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

107

Première date

15 mars 2013

Dernière date

7 novembre 2026

Surface créée (brute)

31 570 m²

Nbre logements

111

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à La Balme-les-Grottes. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à La Balme-les-Grottes

2026 5 2025 28 2024 2 2023 1 2022 3 2021 4 2020 7 2019 22 2018 4 2017 13 2016 4 2015 4 2014 4 2013 6

Permis de construire à La Balme-les-Grottes en 2026

5 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Balme-les-Grottes en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lotissement La Croix De Mo Croix De Monlieux, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC429 — 284 m² 88 m² 2026/11/07
0109 Route De Port Michaud, La Balme-les-Grottes (38390) PC Locaux 0B225 Biomerieux SA Société 20 034 m² 110 m² 2026/04/15
0002 Chemin Du Ruisseau, La Balme-les-Grottes (38390) PC Locaux AB201, 0A268 Biomerieux SA Société 57 531 m² 12 968 m² 2026/02/05
Lot 29 La Croix De Monlieux Lotissement La Croix De Monlieux Lot 29, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC401 — 574 m² 104 m² 2026/02/03
147 Impasse De Cachenuit, La Balme-les-Grottes (38390) DP Logement 0E37 — 1 973 m² 72 m² 2026/01/29

Permis de construire à La Balme-les-Grottes en 2025

28 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Balme-les-Grottes en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route De Travers Lotissement Croix De Monlieux Lot N 4, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC440 — 309 m² 102 m² 2025/12/30
9 Lotissement La Croix De Mo, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC445 — 310 m² 75 m² 2025/12/12
Lotissement ""Croix De Monl Moularet, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC447 — 445 m² 110 m² 2025/12/09
Lotissement Croix De Monli Moularet, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC441 — 605 m² 99 m² 2025/12/08
Lotissement ""Croix De Monlieux"" Lot 26 Moularet, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC406, AC412 — 400 m² 108 m² 2025/12/08
Route De Cremieu Le Village, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC201, AC202 — 390 m² 84 m² 2025/10/28
218 Route De Travers, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0A393 — 665 m² 110 m² 2025/10/16
Croix De Monlieux Moularet, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC444 — 450 m² 70 m² 2025/09/09
5 Route De Travers, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC215 — 1 321 m² 78 m² 2025/09/09
Lot 2 Lotissement ""La Croix De M La Croix De Monlieu, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC405 — 400 m² 77 m² 2025/09/08
Route De Travers Lotissement Croix De Monlieux Lot N 13, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC448 Phosphore Amenagement Société 585 m² 397 m² 2025/09/08
Route De Travers Lotissement La Croix De Monlieux Lot, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC425, AC419 Phosphore Amenagement Société 1 026 m² 598 m² 2025/08/26
Route De Travers Lotissement La Croix De Monlieux Lot N, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC413 Phosphore Amenagement Société 221 m² 96 m² 2025/08/04
Route De Travers Lotissement La Croix De Monlieux Lot N, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC414 Phosphore Amenagement Société 221 m² 96 m² 2025/08/01
Route De Travers Lotissement La Croix De Monlieux Lot N, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC415 Phosphore Amenagement Société 245 m² 96 m² 2025/07/28
Grand Champ, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0B251, 0B49 — 983 m² 99 m² 2025/07/22
315 Route De Cremieu, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AB189 Action Soutien Aide Presence Humanitaire Association 479 m² 92 m² 2025/07/18
Croix De Monlieux, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC358 — 7 191 m² 96 m² 2025/06/24
3 Lotissement La Croix De Mo Croix De Monlieux, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC358 — 7 191 m² 99 m² 2025/06/24
Chemin Du Ruisseau, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AB259, AB262 — 1 362 m² 128 m² 2025/06/05
Croix De Monlieux, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC358 — 7 191 m² 92 m² 2025/05/28
Croix De Monlieux, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC358 — 7 191 m² 89 m² 2025/05/28
Route De Travers, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC358 — 450 m² 105 m² 2025/05/20
Route De Travers, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC358 — 451 m² 101 m² 2025/05/20
Route De Travers Moularet - Lotissement Croix De Monlie, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC320, AC321 — 451 m² 91 m² 2025/05/20
Lot N 7 - Lotissement ""Cro Croix De Monlieux, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC443 — 601 m² 111 m² 2025/05/05
2200 Route De Travers, La Balme-les-Grottes (38390) DP Locaux 0B142 — 569 m² 20 m² 2025/04/04
0003 Place Du 19 Mars 1962, La Balme-les-Grottes (38390) PC Locaux AC92 Commune De La Balme Les Grottes Commune/EPCI 1 010 m² 79 m² 2025/03/03

Permis de construire à La Balme-les-Grottes en 2023

1 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Balme-les-Grottes en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lotb 3 Chemin Des Chaumes, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC389 — 599 m² 91 m² 2023/09/12

Permis de construire à La Balme-les-Grottes en 2022

3 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Balme-les-Grottes en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Pierres Blanches, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C344, 0C307 Soc Dauphinoise Pour L Habitat Société 1 239 m² 304 m² 2022/09/16
0004 Rue Des Grottes, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AB146 — 230 m² 116 m² 2022/07/01
3 Route De Port Michaud, La Balme-les-Grottes (38390) PC Locaux AB235, AB264 Biomerieux SA Société 54 565 m² 3 039 m² 2022/02/24

Permis de construire à La Balme-les-Grottes en 2021

4 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Balme-les-Grottes en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Adresse Non Renseignée, La Balme-les-Grottes (38390) PC Locaux AB265, AB264 — 4 077 m² 3 203 m² 2021/11/22
Adresse Non Renseignée, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement — — — 192 m² 2021/10/11
14 Lotissement Du Parc, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC134 — 1 125 m² 206 m² 2021/09/29
4 Chemi De Port Michaud La Verchere, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AB12, AB15 — 4 488 m² 91 m² 2021/03/26

Permis de construire à La Balme-les-Grottes en 2020

7 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Balme-les-Grottes en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route De La Brosse Domaine Beausejour, La Balme-les-Grottes (38390) PC Locaux 0E137, 0E138 — 2 689 m² 232 m² 2020/10/09
Croix De Monlieux, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC31, AC342 — — 498 m² 2020/10/02
Le Grand Pre, La Balme-les-Grottes (38390) DP Locaux 0B193, 0B209 Biomerieux SA Société 50 488 m² 17 m² 2020/08/30
Route De Travers, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC379, AC381 — — 130 m² 2020/04/30
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C279 — 11 682 m² 110 m² 2020/02/20
Lotissement Le Clos Des P, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C279 — 540 m² 87 m² 2020/02/11
Le Clos Des Pierres Blanch, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C279 — 606 m² 96 m² 2020/01/28

Permis de construire à La Balme-les-Grottes en 2019

22 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Balme-les-Grottes en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chemin Des Chaumes, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C204 — 1 472 m² 120 m² 2019/10/31
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C309 — 4 125 m² 103 m² 2019/09/19
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C352 — 532 m² 94 m² 2019/09/19
Lotissements Le Clos Des P, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C279 — 648 m² 134 m² 2019/08/07
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C309 — 450 m² 92 m² 2019/07/26
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C279, 0C307 — 483 m² 87 m² 2019/07/26
8 Route De Cremieu, La Balme-les-Grottes (38390) DP Locaux AC65 — — 140 m² 2019/07/11
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C352 — — 113 m² 2019/06/24
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C279 — 568 m² 121 m² 2019/06/19
Lotiisement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C279, 0C307 — 836 m² 91 m² 2019/06/19
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C309 — 744 m² 112 m² 2019/06/04
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C358 — 717 m² 110 m² 2019/06/04
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0A354 — 540 m² 75 m² 2019/06/04
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0A364 — 665 m² 111 m² 2019/06/04
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C279 — 675 m² 91 m² 2019/06/04
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C279, 0C307 — 629 m² 100 m² 2019/06/04
Chemin Des Marais La Brosse, La Balme-les-Grottes (38390) PC Locaux 0E121, 0E275 De La Brosse Soc. civile 7 702 m² 173 m² 2019/05/28
17 Lotissement Le Clos Des, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C362 — 724 m² 149 m² 2019/05/14
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C347 — 429 m² 88 m² 2019/05/14
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C279 — 11 682 m² 86 m² 2019/05/14
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C279, 0C307 — 718 m² 100 m² 2019/05/09
Lotissement Le Clos Des Pi, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C279, 0C307 — 467 m² 88 m² 2019/05/09

Permis de construire à La Balme-les-Grottes en 2018

4 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Balme-les-Grottes en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
14 Chemin Des Marais La Brosse, La Balme-les-Grottes (38390) PC Locaux 0E287 — 560 m² 30 m² 2018/10/18
Lotissement Du Parc, La Balme-les-Grottes (38390) DP Locaux AC137 — 1 040 m² 67 m² 2018/10/09
Plantet Place Colonnel Piton, La Balme-les-Grottes (38390) PC Locaux AB70 — 7 331 m² 101 m² 2018/08/17
1 Chemin De Chaumes, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC18, AC21 — — 95 m² 2018/02/09

Permis de construire à La Balme-les-Grottes en 2017

13 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Balme-les-Grottes en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chemi Des Chaumes - Lot A, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC18, AC21 — 2 286 m² 109 m² 2017/12/13
Chemin Des Marais La Brosse, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0E243, 0E291 — 902 m² 127 m² 2017/10/20
Lotissement Le Clos De La Grand Champ, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0B51 — — 98 m² 2017/10/20
Grand Champ, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0B51 — 3 440 m² 126 m² 2017/10/20
Chemin Du Marais, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0E243 — 1 085 m² 131 m² 2017/08/30
Chemin Du Marais - Lot D, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0E243 — 775 m² 99 m² 2017/08/03
Grand Champ, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC361 — 724 m² 128 m² 2017/06/22
34 Route De Travers Grand Champ, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC362 — 700 m² 115 m² 2017/06/12
Chemin Du Marais La Brosse, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0E243 — 905 m² 115 m² 2017/05/29
Chemin Du Marais La Brosse, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0E243 — 770 m² 115 m² 2017/05/29
Place Colonel Piton, La Balme-les-Grottes (38390) DP Locaux AB179 Commune De La Balme Les Grottes Commune/EPCI 460 m² 234 m² 2017/05/23
Route De Lagnieu Les Chapelles, La Balme-les-Grottes (38390) PC Locaux AB70 Commune De La Balme Les Grottes Commune/EPCI 7 331 m² 45 m² 2017/05/19
1A Domaine Grand Champ, La Balme-les-Grottes (38390) DP Locaux AC346 — 460 m² 234 m² 2017/01/09

Permis de construire à La Balme-les-Grottes en 2016

4 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Balme-les-Grottes en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
14 Rue Residence Du Chene Lotissement Les Grandes Terres, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement 0C322 SCI Hieroise SCI 1 043 m² 125 m² 2016/04/14
1 Chemi De Beauchene La Brosse, La Balme-les-Grottes (38390) DP Logement 0E245, 0E86 — 959 m² 164 m² 2016/03/08
6 Chemi La Verchere Chemin De Port Michaud, La Balme-les-Grottes (38390) DP Locaux AB204, AB257 — 8 547 m² 20 m² 2016/02/04
0020 Rte De Travers, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC346 — 560 m² 57 m² 2016/01/20

Permis de construire à La Balme-les-Grottes en 2015

4 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Balme-les-Grottes en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
10 Residence Du Chene Lotissement Des Grandes Terres, La Balme-les-Grottes (38390) PC Locaux 0C320 — 880 m² 42 m² 2015/10/14
Rue Centrale Travers, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement D58 — 450 m² 90 m² 2015/04/28
24 Rte De Cremieu Le Village, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement AC38P, AC37P — 699 m² 106 m² 2015/01/16
Chem Du Lavoir Hameau De Travers, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement B156, B155 — 1 001 m² 103 m² 2015/01/16

Permis de construire à La Balme-les-Grottes en 2014

4 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Balme-les-Grottes en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chem Du Lavoir Sur Le Clos Travers, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement B156P, B155P — 1 128 m² 90 m² 2014/07/25
4 Chem Des Chaumes, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement C304, C302 SCI Les Chaumes Mf Soc. civile 1 000 m² 117 m² 2014/06/10
18 Rte De Cremieu, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement A249P — 1 042 m² 116 m² 2014/06/05
Croix De Montlieux, La Balme-les-Grottes (38390) PC Locaux C344, C343 Commune De La Balme Les Grottes Commune/EPCI 3 375 m² 118 m² 2014/05/27

Permis de construire à La Balme-les-Grottes en 2013

6 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Balme-les-Grottes en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Perrier Collard, La Balme-les-Grottes (38390) PC Locaux B198 Ass Synd Irrigation La Balme Les Grottes Public 3 803 m² 60 m² 2013/10/18
Chem Des Marais La Brosse, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement E285 — 2 541 m² 151 m² 2013/08/01
Chem Du Marais Hameau De La Brosse, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement E247P — 750 m² 90 m² 2013/07/01
Chem De La Fontaine La Brosse, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement E281, E258 — 2 389 m² 159 m² 2013/06/22
Chem Du Marais, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement E247P — 750 m² 118 m² 2013/05/24
10Bis Chem Des Marais La Brosse, La Balme-les-Grottes (38390) PC Logement B109, B110 — 3 767 m² 247 m² 2013/03/15

Construction et urbanisme à La Balme-les-Grottes

La Balme-les-Grottes, commune du département Isère (38) en région Auvergne-Rhône-Alpes, compte 1 138 habitants pour une superficie de 14 km², soit une densité de 79 hab/km². 107 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 9 806 m² de surface de plancher d'habitation créée et 111 logements.

L'année la plus active a été 2025 avec 28 autorisations, soit 26,2 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 28 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de La Balme-les-Grottes (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de La Balme-les-Grottes.

Statistiques des permis de construire à La Balme-les-Grottes

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à La Balme-les-Grottes sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 107 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2025, avec 28 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 26,2 % du total de la période. En 2025, 28 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 9 806 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 111 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 88 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 86 à destination de logement (80 %) et 21 pour des locaux d'activité (20 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à La Balme-les-Grottes et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 5 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à La Balme-les-Grottes
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 5 - 3 2 0 13 342 m² 3
2025 28 +1 300,0 % 26 2 0 3 399 m² 38
2024 2 +100,0 % 1 1 0 98 m² 1
2023 1 -66,7 % 1 0 0 91 m² 1
2022 3 -25,0 % 2 1 0 3 459 m² 7
2021 4 -42,9 % 3 1 0 3 692 m² 3
2020 7 -68,2 % 5 2 0 1 170 m² 13

Autres types d'autorisations à La Balme-les-Grottes

Permis d'aménager à La Balme-les-Grottes

5 autorisations

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3 autorisations

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Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 15/02/2024

Mairie - La Balme-les-Grottes

Adresse
Route de Lagnieu, 38390 La Balme-les-Grottes
Accueil
Lundi : 14h30-17h45 · Mardi : 09h00-12h00 · Jeudi : 09h00-12h00 · Vendredi : 14h45-19h00
Téléphone
04 74 90 60 49
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à La Balme-les-Grottes

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à La Balme-les-Grottes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à La Balme-les-Grottes ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à La Balme-les-Grottes depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à La Balme-les-Grottes ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de La Balme-les-Grottes ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à La Balme-les-Grottes ?
En 2025, 28 permis de construire ont été délivrés à La Balme-les-Grottes, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2025 avec 28 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de La Balme-les-Grottes.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à La Balme-les-Grottes ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).