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Permis de construire à Gennes

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Gennes (25660), dans le département Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 52 autorisations enregistrées entre le 5 mars 2013 et le 2 mars 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

52

Première date

5 mars 2013

Dernière date

2 mars 2026

Surface créée (brute)

9 108 m²

Nbre logements

58

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Gennes. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Gennes

Permis de construire à Gennes en 2026

2 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gennes en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Chemin Du Vernois, Gennes (25660) PC Logement AB269 946 m² 118 m² 2026/03/02
Canton Laramey, Gennes (25660) PC Locaux B658 Gaec Robert Carry Agricole 6 880 m² 140 m² 2026/02/10

Permis de construire à Gennes en 2025

11 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gennes en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Landes, Gennes (25660) PC Logement AB263 641 m² 93 m² 2025/12/03
Rue Des Landes "" L'oree Des Landes "", Gennes (25660) PC Logement AB265 750 m² 110 m² 2025/08/27
1 Rue Des Coupottes, Gennes (25660) PC Logement AB266 822 m² 143 m² 2025/08/27
Rue Des Landes, Gennes (25660) PC Logement AB268 800 m² 105 m² 2025/08/01
Rd N_464 Au Chaucheux, Gennes (25660) DP Locaux AA157 Nexloop France Société 19 m² 2025/07/01
Chemin Du Vernois, Gennes (25660) PC Logement AB203 872 m² 116 m² 2025/07/01
Rue Du Bouchet Des Charmes, Gennes (25660) PC Logement AB230, AB234 700 m² 112 m² 2025/06/17
Le Haut Du Crot, Gennes (25660) DP Locaux AB150 Commune De Gennes Commune/EPCI 4 915 m² 28 m² 2025/05/12
Rue Du Bouchet Des Charmes, Gennes (25660) PC Logement AB229, AB233 699 m² 80 m² 2025/02/13
Rue Des Landes Sur Saint Geugulphe, Gennes (25660) PC Logement AB71, AB202 Vivialys Habitat Intermediaire Société 3 255 m² 1 045 m² 2025/01/20
Rue Du Bouchet Des Charmes, Gennes (25660) PC Logement AB230, AB234 2 100 m² 101 m² 2025/01/17

Permis de construire à Gennes en 2024

1 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gennes en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Au Chanois, Gennes (25660) PC Locaux ZA95 35 950 m² 92 m² 2024/08/05

Permis de construire à Gennes en 2023

1 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gennes en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue De La Maltiere, Gennes (25660) DP Locaux AB103, AB106 3 285 m² 12 m² 2023/02/28

Permis de construire à Gennes en 2022

4 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gennes en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Vieux Tilleul Lieudit ""Aux Chanceux"", Gennes (25660) PC Locaux AA300 Mcsg SCI 763 m² 145 m² 2022/11/24
Canton Laramey, Gennes (25660) PC Locaux B658 Gaec Robert Carry Agricole 6 880 m² 154 m² 2022/09/19
De La Combe D'argent, Gennes (25660) PC Locaux ZB237 SCI La Combe D'argent SCI 18 372 m² 925 m² 2022/06/27
Rue De L'enclos, Gennes (25660) PC Logement AA94 240 m² 208 m² 2022/04/04

Permis de construire à Gennes en 2020

1 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gennes en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De L'enclos, Gennes (25660) PC Logement AA213, AA212 1 550 m² 103 m² 2020/03/09

Permis de construire à Gennes en 2019

1 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gennes en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De La Cote De Joux, Gennes (25660) PC Logement AA48 800 m² 104 m² 2019/06/18

Permis de construire à Gennes en 2018

4 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gennes en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Ramee, Gennes (25660) DP Locaux B672 Societe Francaise Du Pipe Line Du Jura Société 89 403 m² 10 m² 2018/08/20
Rue Du Chanois, Gennes (25660) PC Logement AB162 782 m² 171 m² 2018/07/19
Rue Des Vignes, Gennes (25660) PC Logement AA77 1 265 m² 136 m² 2018/07/02
8 Rue De Besancon, Gennes (25660) PC Locaux AA154 Geniferson Société 3 221 m² 201 m² 2018/01/27

Permis de construire à Gennes en 2017

5 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gennes en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Canton Laramey, Gennes (25660) PC Locaux B658 Gaec Robert Carry Agricole 6 880 m² 148 m² 2017/11/16
2 Chemin Du Vernois Les Vernottes, Gennes (25660) PC Logement AB134, AB141 1 536 m² 132 m² 2017/08/24
10 Rue De La Valiere, Gennes (25660) DP Locaux AB136 831 m² 6 m² 2017/03/31
Rue Du Vieux Tilleul, Gennes (25660) PC Logement AA185 792 m² 108 m² 2017/01/19
Rue Du Vieux Tilleul, Gennes (25660) PC Logement AA185 1 109 m² 138 m² 2017/01/19

Permis de construire à Gennes en 2016

6 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gennes en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Combe D'argent, Gennes (25660) PC Locaux ZB69 12 710 m² 153 m² 2016/07/04
3 Rue De La Maltiere, Gennes (25660) PC Logement AB84, AB85 1 650 m² 136 m² 2016/05/27
3 Rue De La Cote De Joux, Gennes (25660) PC Logement AB46, AB47 SCI Batimo SCI 710 m² 269 m² 2016/04/15
8 Rue Des Vignes, Gennes (25660) PC Logement AA62 1 286 m² 137 m² 2016/04/01
7 Rue Du Murgelot, Gennes (25660) PC Logement AA104 835 m² 152 m² 2016/01/18
2 Bis Chemin Du Quarcet, Gennes (25660) PC Logement AB29, AB31 488 m² 77 m² 2016/01/07

Permis de construire à Gennes en 2015

4 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gennes en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue De La Maltiere, Gennes (25660) PC Logement AB36, AB39 2 628 m² 507 m² 2015/10/22
2 Rue Du Chanois, Gennes (25660) PC Logement AB177, AB166 1 371 m² 360 m² 2015/07/23
Rue De L Enclos, Gennes (25660) PC Logement AA237, AA235 988 m² 126 m² 2015/04/11
Rue De La Valiere, Gennes (25660) PC Logement AB206, AB208 503 m² 129 m² 2015/02/04

Permis de construire à Gennes en 2014

3 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gennes en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Valiere, Gennes (25660) PC Logement AB152 489 m² 184 m² 2014/06/18
A La Corvee, Gennes (25660) PC Logement AA274 900 m² 154 m² 2014/04/27
Rue De L Enclos, Gennes (25660) PC Logement AA210 1 550 m² 161 m² 2014/02/26

Permis de construire à Gennes en 2013

6 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gennes en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
A La Corvee, Gennes (25660) PC Logement AA275 900 m² 135 m² 2013/12/12
1 Rue Du Morgelot, Gennes (25660) PC Logement AA112 1 099 m² 169 m² 2013/09/14
Rue Du Chanois, Gennes (25660) PC Logement AB160 1 506 m² 149 m² 2013/04/21
A La Corvee, Gennes (25660) PC Logement C543 Maisons Contoz Société 552 m² 120 m² 2013/04/05
A La Corvee, Gennes (25660) PC Logement C543 Maisons Contoz Société 641 m² 211 m² 2013/03/14
Route Departementale, Gennes (25660) PC Locaux AA158 Commune De Gennes Commune/EPCI 10 238 m² 50 m² 2013/03/05

Construction et urbanisme à Gennes

Gennes, commune du département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, compte 680 habitants pour une superficie de 7 km², soit une densité de 94 hab/km². 52 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 5 698 m² de surface de plancher d'habitation créée et 58 logements.

L'année la plus active a été 2025 avec 11 autorisations, soit 21,2 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 11 autorisations ont été recensées, contre 1 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Gennes (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Gennes.

Statistiques des permis de construire à Gennes

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Gennes sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 52 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2025, avec 11 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 21,2 % du total de la période. En 2025, 11 autorisations ont été recensées, contre 1 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 5 698 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 58 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 98 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 36 à destination de logement (69 %) et 16 pour des locaux d'activité (31 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Gennes et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Gennes
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 1 1 0 258 m² 1
2025 11 +1 000,0 % 9 2 0 1 952 m² 20
2024 1 0 % 0 1 0 92 m² -
2023 1 -75,0 % 0 1 0 12 m² -
2022 4 +33,3 % 1 3 0 1 432 m² 1
2021 3 +200,0 % 1 2 0 726 m² 2
2020 1 0 % 1 0 0 103 m² 1

Autres types d'autorisations à Gennes

Permis de construire dans les communes voisines de Gennes

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Gennes.

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Gennes

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Gennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Gennes ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Gennes depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Gennes ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Gennes ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Gennes ?
En 2025, 11 permis de construire ont été délivrés à Gennes, contre 1 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2025 avec 11 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Gennes.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Gennes ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).