Permis de construire Logement N° 02526713C0002

Permis de construire n° 02526713C0002 à Gennes pour 149 m² de logement, Rue Du Chanois

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 21 avril 2013

Dossier PC n° 02526713C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02526713C0002, délivré le 21 avril 2013 à Gennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Rue Du Chanois.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 506 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB160. Ce dossier est l'un des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gennes.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/04/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 506 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2014. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

21 avril 2013

Ouverture de chantier (DOC)

22/04/2013

Achèvement (DAACT)

31/01/2014

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
31/01/2014
Autorisation
21/04/2013
Chantier (DOC)
22/04/2013
4
Achèvement (DAACT)
31/01/2014

Localisation du projet à Gennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB160

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gennes Code postal 25660 Identifiant INSEE 25267
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENNES (25660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02526713C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25267 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 21 avril 2013
Date de dépôt 31/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 506 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Du Chanois, à Gennes (25660).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 21 avril 2013, ouverture de chantier le 22 avril 2013, achèvement déclaré le 31 janvier 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02526713C0002, déposé en mairie de Gennes.

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