Permis de construire Logement N° 02526726C0001

Permis de construire n° 02526726C0001 à Gennes pour 118 m² de logement, 7 Chemin Du Vernois

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2026

Dossier PC n° 02526726C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02526726C0001 a été délivré le 2 mars 2026 à Gennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 7 Chemin Du Vernois.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 946 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB269. Ce dossier s'inscrit parmi les 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gennes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/03/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

946 m²

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/05/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
02/03/2026
Autorisation
02/03/2026
3
Chantier (DOC)
11/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gennes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB269

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gennes Code postal 25660 Identifiant INSEE 25267
Département
Doubs (25)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENNES (25660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02526726C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 25267 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 2 mars 2026
Date de dépôt 02/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 946 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 7 Chemin Du Vernois, à Gennes (25660).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 mars 2026, ouverture de chantier le 11 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02526726C0001, déposé en mairie de Gennes.

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