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Permis de construire à Cousance

Jura (39), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Cousance (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 59 autorisations sur la période du 18/02/2013 au 21/11/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

59
Total autorisations
18/02/2013
Première date
21/11/2025
Dernière date
51 593 m²
Surface totale
2025 5 2024 6 2023 6 2022 11 2021 7 2020 3 2019 1 2018 3 2017 6 2016 1 2015 3 2014 3 2013 4

Permis de construire à Cousance en 2025

5 permis de construire délivrés en 2025

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Route De La Relasse, Cousance (39190) PC Logement A1580, A248 — Particuliers 2 666 m² 99 m² 2025/11/21
Rue De Bresse, Cousance (39190) PC Logement C757, C759 — Particuliers 997 m² 89 m² 2025/11/18
Rue Louis Lautrey, Cousance (39190) PC Logement B1598 — Particuliers 585 m² 84 m² 2025/09/25
133 Grande Rue, Cousance (39190) PC Logement B108 — Particuliers 688 m² 109 m² 2025/09/11
5 Rue Luois Lautrey, Cousance (39190) PC Logement B1599 — Bailleurs sociaux 591 m² 119 m² 2025/02/20

Permis de construire à Cousance en 2024

6 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Charriere Barras, Cousance (39190) PC Logement B11, B753 — Particuliers 645 m² 128 m² 2024/11/14
Rue Louis Lautrey. Lot Des, Cousance (39190) PC Logement B1591 — Particuliers 668 m² 103 m² 2024/11/14
Za La Grusillonne, Cousance (39190) PC Locaux A1554 MJ MENUISERIE Société 12 019 m² 593 m² 2024/09/18
Champs Fores, Cousance (39190) DP Locaux B144 — 154 m² 80 m² 2024/04/11
5569 Grande Rue, Cousance (39190) DP Locaux B485 ALTITUDE FIBRE 39 Société 3 790 m² 2 m² 2024/03/25
Rue Louis Lautrey Lotissement Des Vignes, Cousance (39190) PC Logement B1588 — Particuliers 706 m² 116 m² 2024/03/11

Permis de construire à Cousance en 2023

6 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Sur La Fontaine, Cousance (39190) PC Logement B1592 — Particuliers — 112 m² 2023/12/08
Sur La Fontaine, Cousance (39190) PC Logement B1408, B1596 — Particuliers — 114 m² 2023/12/08
Lotissement Les Vignes (Lo Sur La Fontaine, Cousance (39190) PC Logement B1408, B1597 — Particuliers — 124 m² 2023/12/08
Au Village, Cousance (39190) PC Logement B1447, B1454 — Particuliers 1 247 m² 355 m² 2023/06/15
A La Charnaille, Cousance (39190) PC Logement B108 — Particuliers 688 m² 130 m² 2023/06/12
10 Za Les Vauvres, Cousance (39190) PC Locaux A1419, A1420 BIMMO Société 38 287 m² 1 334 m² 2023/02/16

Permis de construire à Cousance en 2022

11 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Aux Bretellieres, Cousance (39190) PC Locaux C516, C680 LACROIX EMBALLAGES Société 94 059 m² 16 562 m² 2022/11/30
Impasse Des Vignes Lotissement Des Vignes-Lot 3, Cousance (39190) PC Logement B1584 — Bailleurs sociaux — 111 m² 2022/11/04
Rue Des Ecoles-Lotissement, Cousance (39190) PC Locaux B1594, B1595 — — 143 m² 2022/10/20
10 Za Les Vauvres, Cousance (39190) PC Locaux A1419, A1420 BIMMO Société 38 287 m² 1 283 m² 2022/08/04
Rue De Bresse, Cousance (39190) PC Logement C423, C424 — Particuliers 1 002 m² 104 m² 2022/07/25
Impasse Des Vignes-Lot 4 Lot 4, Cousance (39190) PC Logement B1546, B1571 — Particuliers 2 111 m² 114 m² 2022/07/10
Lotissement ""Des Vignes"" L, Cousance (39190) PC Logement B1408, B1581 — Bailleurs sociaux 4 247 m² 98 m² 2022/06/09
Lotissement Les Vignes (Lo Sur La Fontaine, Cousance (39190) PC Logement B1546, B1571 — Bailleurs sociaux 2 111 m² 108 m² 2022/05/23
Impasse Des Vignes Lotisse, Cousance (39190) PC Logement B1571 — Bailleurs sociaux — 78 m² 2022/05/05
29 Rue De Bresse, Cousance (39190) PC Locaux A1565 SCI FONTAINE SCI — 204 m² 2022/03/24
Rue Des Ecoles Lot 1-2-8-9, Cousance (39190) PC Logement B1408, B1546 LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. Non déterminé 6 623 m² 314 m² 2022/03/24

Permis de construire à Cousance en 2021

7 permis de construire délivrés en 2021

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
6 Rue Des Champs Beaux, Cousance (39190) PC Logement A657 — Particuliers 1 380 m² 146 m² 2021/09/30
Route De La Relasse Combe Ravez, Cousance (39190) PC Logement A248 — Particuliers 1 583 m² 150 m² 2021/09/02
10 Za Les Vauvres, Cousance (39190) PC Locaux A1419, A1420 BIMMO Société 38 243 m² 611 m² 2021/08/10
1 Za ""La Grusillone"", Cousance (39190) PC Locaux A1472 SCI A.C.J. Soc. civile 2 609 m² 830 m² 2021/07/08
En Petit Marchand, Cousance (39190) PC Locaux B1013, B1014 — 21 656 m² 1 649 m² 2021/05/27
Rte Champ De La Croix, Cousance (39190) PC Logement A1499 — Particuliers 750 m² 140 m² 2021/05/17
74 Grande Rue, Cousance (39190) DP Logement B767, B837 — Particuliers 667 m² 502 m² 2021/02/23

Permis de construire à Cousance en 2019

1 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Au Village, Cousance (39190) PC Logement B1295, B1296 — Particuliers — 98 m² 2019/05/03

Permis de construire à Cousance en 2017

6 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement Champ De La Cr, Cousance (39190) PC Logement A1464 — Particuliers 1 022 m² 78 m² 2017/12/20
Champs Beaux, Cousance (39190) PC Locaux A1475 — 13 451 m² 353 m² 2017/11/29
Chemin De La Chapelle, Cousance (39190) PC Logement A1443 — Particuliers 1 968 m² 190 m² 2017/11/10
Aux Bretellieres, Cousance (39190) PC Locaux C710, C516 LACROIX EMBALLAGES Société 88 306 m² 16 539 m² 2017/07/05
Rue Des Ecoles, Cousance (39190) PC Mixte B1515, B1519 DU REVERMONT Non déterminé — 2 276 m² 2017/06/24
Rte De La Chapelle, Cousance (39190) PC Locaux A766 — 7 071 m² 194 m² 2017/02/01

Permis de construire à Cousance en 2016

1 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
9 Lotissement Du Parc, Cousance (39190) PC Logement B1452 — Particuliers 843 m² 88 m² 2016/07/22

Permis de construire à Cousance en 2013

4 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
2 Rue Des Rosiers, Cousance (39190) DP Locaux B920 — — 120 m² 2013/10/11
Lotissement Communal Du P Au Village -B-1449, Cousance (39190) PC Logement — — Particuliers 898 m² 93 m² 2013/08/09
Champs Beaux, Cousance (39190) PC Logement A1248 — Particuliers 850 m² 94 m² 2013/06/29
En Grand Marchand, Cousance (39190) PC Logement B37, B1463 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA Bailleurs sociaux 5 056 m² 378 m² 2013/05/07

A propos des permis de construire à Cousance

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Cousance, dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté, 59 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Cousance, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Cousance

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Cousance sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2022 avec 11 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -16,7 %. 📐 Sur cette période, 51 593 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 79 logements. La répartition par destination comprend 36 pour le logement, 22 pour les locaux et 1 mixtes.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 5 -16,7 % 5 0 0 500 m² 5
2024 6 0 % 3 3 0 1 022 m² 3
2023 6 -45,5 % 5 1 0 2 169 m² 9
2022 11 +57,1 % 7 4 0 19 119 m² 10
2021 7 +133,3 % 4 3 0 4 028 m² 4
2020 3 +200,0 % 0 3 0 606 m² -
2019 1 -66,7 % 1 0 0 98 m² 1
2018 3 -50,0 % 1 2 0 1 000 m² 1
2017 6 +500,0 % 2 3 1 19 630 m² 33
2016 1 -66,7 % 1 0 0 88 m² 1

Autres types d'autorisations à Cousance

Permis d'aménager à Cousance
2 autorisations - voir sur la page commune
Permis de démolir à Cousance
4 autorisations - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à Cousance

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Cousance (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis de construire à Cousance ?
Au total, 59 permis de construire ont été délivrés à Cousance (Jura, Bourgogne-Franche-Comté), selon les données de la base nationale Sitadel.
2 Combien de logements ont été autorisés à Cousance ?
Les permis de construire délivrés à Cousance ont autorisé un total de 79 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
3 Où se situe Cousance en France ?
La commune de Cousance est située dans le département Jura (39), en région Bourgogne-Franche-Comté.
4 En quelle année Cousance a-t-elle connu le plus de permis de construire ?
L'année 2022 a été la plus active à Cousance avec 11 permis de construire délivrés.
5 Comment évolue le nombre de permis de construire à Cousance ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Cousance est en baisse de -16,7 % par rapport à l'année précédente, avec 5 autorisations enregistrées.
6 Quelle est la source des données de permis de construire à Cousance ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique. Elles couvrent les permis de construire délivrés à Cousance et sont mises à jour régulièrement.