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Permis de construire à Cours

Rhône (69), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Cours (69470), dans le Rhône, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 110 autorisations enregistrées entre le 5 février 2013 et le 7 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

110

Première date

5 février 2013

Dernière date

7 août 2026

Surface créée (brute)

29 593 m²

Nbre logements

88

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Cours. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Cours

30 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Cours en 2022

17 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cours en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Jacquard, Cours (69470) PC Locaux AI159 Commune De Cours Commune/EPCI 2 270 m² 549 m² 2022/12/09
Zi Le Moulin, Cours (69470) PC Locaux AI890, AI140 Malerba Société 60 152 m² 156 m² 2022/11/10
Boulevard De Coubertin, Cours (69470) PC Locaux AD740, AD704 Commune De Cours Commune/EPCI 18 793 m² 1 402 m² 2022/11/10
Avenue Des Sources Lotisse Vercennes, Cours (69470) PC Logement AI847 — 1 147 m² 113 m² 2022/09/09
45 Rue De L'egalite, Cours (69470) PC Logement AE208 SCI Du Colombier SCI 187 m² 65 m² 2022/08/10
267 Avenue Des Sources Cours-La-Ville, Cours (69470) PC Logement AI846 — 930 m² 94 m² 2022/07/22
Bas De Cours - Cours La Vi, Cours (69470) PC Logement AP207 — 5 100 m² 112 m² 2022/05/13
147 Rue Jean Claude Ville, Cours (69470) DP Locaux AB197, AB463 Communaute De L'ouest Rhodanien Public 11 319 m² 10 m² 2022/04/28
688 Rue De Vercennes, Cours (69470) PC Logement AI379, AI35 — 5 557 m² 174 m² 2022/03/03
264 Avenue Des Sources Lotissement Vercennes-Cours La Ville, Cours (69470) PC Logement AI947 Dm Constructions Société 1 151 m² 145 m² 2022/02/28
292 Avenue Des Sources Lotissement Vercennes - Cours La Ville, Cours (69470) PC Logement AI947 Dm Constructions Société 1 239 m² 145 m² 2022/02/28
1849 Chemin Des Bachasses, Cours (69470) PC Logement B262 — 3 279 m² 163 m² 2022/02/22
Rue De Chavit Balard, Cours (69470) PC Logement AI970 — 7 181 m² 153 m² 2022/02/22
Impasse Des Cypres Vercennes - Cours-La-Ville, Cours (69470) PC Logement AI949 — 916 m² 112 m² 2022/02/03
134 Rue De Bellevue Cours La Ville, Cours (69470) PC Locaux AI963, AI937 Imprimerie Guigon Société 8 570 m² 975 m² 2022/01/07
Impasse Des Genets Cours La Ville, Cours (69470) PC Logement A1235 — 1 943 m² 135 m² 2022/01/03
Les Bachasses - Cours La Ville, Cours (69470) PC Locaux AK385 SCI Cuvelier SCI 3 605 m² 223 m² 2022/01/03

Permis de construire à Cours en 2017

5 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cours en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Colombier - Cours La Ville, Cours (69470) PC Locaux AH108 Le Colombier Agricole 61 696 m² 357 m² 2017/08/04
Sous Le Bois, Cours (69470) PC Locaux B295, B293 Gaec Goujat Agricole 30 509 m² 2 758 m² 2017/06/23
Adresse Non Renseignée, Cours (69470) PC Locaux — Commune De Cours Commune/EPCI — 24 m² 2017/05/29
11 Rue Froide Pont Trambouze, Cours (69470) PC Locaux A24 — 1 930 m² 18 m² 2017/04/04
Chemin Des Filtres Les Charrieres- Cours La Ville, Cours (69470) PC Logement AN19 — 846 m² 156 m² 2017/03/14

Permis de construire à Cours en 2016

8 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Cours en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Paul Malerba, Cours (69470) PC Locaux AB377 Malerba Société 1 407 m² 418 m² 2016/11/08
Rue Du Repos Cours-La-Ville, Cours (69470) PC Locaux AE139 — 3 300 m² 206 m² 2016/11/08
Le Charme - Quartier De La Ville, Cours (69470) PC Logement B1359 — 5 205 m² 153 m² 2016/09/29
23 Rue Aime Christophe Pont-Trambouze, Cours (69470) PC Locaux A157, A158 Commune De Cours Commune/EPCI 1 612 m² 533 m² 2016/06/09
2 Rue De La Rampe Cours-La-Ville, Cours (69470) PC Locaux AD769, AD770 SARL Ambulance Des Sapins Société 776 m² 26 m² 2016/05/17
Voie Communale N_11 Garenne - Cours-La-Ville, Cours (69470) PC Logement AI619 — 1 129 m² 171 m² 2016/05/17
4 Rue Du Commerce, Cours (69470) PC Mixte AC161, AC162 Sccv Rue Du Commerce SCI 742 m² 1 086 m² 2016/03/01
Le Corgier, Cours (69470) PC Locaux AC190 Scierie Jean Lachize Société 23 918 m² 67 m² 2016/02/12

1 à 30 sur 30 autorisations

Les permis de construire à Cours

Les dossiers PC/DP consultables à Cours regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Cours

Petite commune, Cours (69470) rassemble 4 352 habitants pour une superficie de 19,0 km² (224,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Rhône (69), en Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres intermédiaires d'équipements et de services). La commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA de l'Ouest Rhodanien. Dans le voisinage, Thizy-les-Bourgs (69240) (196 autorisations) et Belmont-de-la-Loire (42670) (64 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Cours, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Cours

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Cours sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 110 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 17 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 15,5 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 4 autorisations, en recul de -33,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 7 358 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 88 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 84 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 64 à destination de logement (58 %), 45 pour des locaux d'activité (41 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Cours et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 7 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Cours
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 7 - 3 4 0 1 125 m² 3
2025 4 -33,3 % 3 1 0 1 147 m² 5
2024 6 -45,5 % 4 2 0 1 726 m² 11
2023 11 -35,3 % 4 7 0 2 704 m² 11
2022 17 +88,9 % 11 6 0 4 726 m² 11
2021 9 +125,0 % 8 1 0 904 m² 8
2020 4 -20,0 % 2 2 0 399 m² 2

Autres types d'autorisations à Cours

Permis d'aménager à Cours

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Cours

9 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Cours

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Cours.

Thizy-les-Bourgs

163 permis de construire

Belmont-de-la-Loire

64 permis de construire

La Gresle

34 permis de construire

Écoche

22 permis de construire

Sevelinges

18 permis de construire

Saint-Vincent-de-Reins

19 permis de construire

Ranchal

17 permis de construire

Le Cergne

6 permis de construire

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Cours

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Rhône (69)

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Cours. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Cours

Adresse
48 place de la Libération, 69470 Cours
Accueil
Lundi-Jeudi : 08h30-12h00 · Vendredi : 08h30-17h00
Téléphone
04 74 89 71 80
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Cours

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Cours (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Cours ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Cours depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Cours ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Cours ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Cours ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Cours, soit un recul de -33,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 17 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Cours.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Cours ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).