basedespermis.fr
Retour à Bouverans

Permis de construire à Bouverans

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Bouverans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 52 autorisations sur la période du 11/05/2013 au 18/12/2024, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

52
Total autorisations
11/05/2013
Première date
18/12/2024
Dernière date
23 700 m²
Surface totale
2024 1 2023 2 2022 3 2021 1 2020 1 2019 6 2018 8 2017 14 2016 6 2015 2 2014 5 2013 3

Permis de construire à Bouverans en 2024

1 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
22 Grande-Rue, Bouverans (25560) DP Logement ZN127, ZN132 ELRD INVEST Non déterminé — 293 m² 2024/12/18

Permis de construire à Bouverans en 2023

2 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
18 Rte Du Lac, Bouverans (25560) PC Locaux ZO168, ZO175 LES DEUX BOIS SCI 6 269 m² 1 937 m² 2023/07/17
Rue Laveron, Bouverans (25560) PC Logement ZD74 — Particuliers 3 066 m² 419 m² 2023/02/12

Permis de construire à Bouverans en 2021

1 permis de construire délivrés en 2021

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
3 Grande Rue, Bouverans (25560) PC Logement ZN73 LONCHAMPT FRERES SCI ou SCCV 295 m² 343 m² 2021/09/05

Permis de construire à Bouverans en 2020

1 permis de construire délivrés en 2020

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rte Du Lac, Bouverans (25560) PC Locaux ZE10 GAEC DES PRUNELLES Agricole — 2 258 m² 2020/12/05

Permis de construire à Bouverans en 2019

6 permis de construire délivrés en 2019

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
7 Chem Du Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO202 — Particuliers 766 m² 150 m² 2019/08/31
A Mont De Sel, Bouverans (25560) PC Locaux ZB123 GAEC DREZET-GUY Agricole 10 934 m² 1 156 m² 2019/08/31
Lot Vers Le Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO204 JEM+3 Non déterminé 1 052 m² 86 m² 2019/06/23
9 Rue Leussus, Bouverans (25560) DP Locaux ZO20 GAEC VALION Agricole 8 050 m² 120 m² 2019/05/06
12 Chem Du Moulin Lotissement Vers Le Moulin Zo, Bouverans (25560) PC Logement ZO210, ZO192 — Particuliers 1 005 m² 145 m² 2019/04/09
11 Rue Des Fontaines, Bouverans (25560) PC Locaux ZB134 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU MOUREY Agricole 7 964 m² 2 718 m² 2019/03/16

Permis de construire à Bouverans en 2018

8 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
8 Chem Du Moulin Lotissement Vers Le Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO190 — Particuliers 456 m² 98 m² 2018/11/28
3 Rue Du Chalet, Bouverans (25560) PC Logement ZN20, ZN21 — Promoteurs 770 m² 445 m² 2018/09/12
Chem Du Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO206 — Particuliers 565 m² 149 m² 2018/04/03
22 Chem Du Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO197 — Particuliers 1 014 m² 155 m² 2018/03/24
6 Chem Du Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO189 — Particuliers 443 m² 191 m² 2018/03/24
20 Chem Du Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO196 — Particuliers 980 m² 148 m² 2018/02/23
15 Chem Du Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO203 — Particuliers 1 075 m² 113 m² 2018/02/07
18 Lot Vers Le Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO195 — Particuliers 904 m² 138 m² 2018/02/02

Permis de construire à Bouverans en 2017

14 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
10 Chem Du Moulin Vers Le Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO191 — Particuliers 589 m² 162 m² 2017/11/24
4 Lot Maufugey A Maufugey, Bouverans (25560) PC Logement ZB164 — Particuliers 948 m² 152 m² 2017/11/20
9 Chem Du Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO201 — Particuliers 750 m² 119 m² 2017/11/14
13 Chem Du Moulin Lotissement Vers Le Moulin Lot N 11, Bouverans (25560) PC Logement ZO188P — Particuliers 748 m² 149 m² 2017/08/02
Lot05 Lot Vers Le Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO193, ZO211 — Particuliers 943 m² 127 m² 2017/07/31
11 Chem Chemin Du Moulin Vers Le Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO177P — Particuliers 725 m² 99 m² 2017/07/28
9 Rue Des Sept Fontaines, Bouverans (25560) PC Locaux ZB127, ZB129 — 5 970 m² 1 724 m² 2017/07/26
7 Imp De Maufugey Maufugey, Bouverans (25560) PC Logement ZB161 — Particuliers 902 m² 122 m² 2017/07/19
24 Chem En Moulin Vers Le Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO170P, ZO177P — Particuliers 984 m² 99 m² 2017/07/17
Lot Vers Le Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO187 — Particuliers 1 005 m² 126 m² 2017/07/12
16 Chem Du Moulin, Bouverans (25560) PC Logement ZO187 — Particuliers 509 m² 140 m² 2017/07/05
Chem Du Laveron, Bouverans (25560) PC Logement ZD47 — Particuliers 1 160 m² 140 m² 2017/04/26
18 Rte Du Lac, Bouverans (25560) PC Locaux ZO179, ZO168 LES DEUX BOIS SCI 1 000 m² 1 102 m² 2017/03/07
4 Chem En Croin, Bouverans (25560) PC Logement ZC10 — Particuliers 370 m² 67 m² 2017/02/07

Permis de construire à Bouverans en 2016

6 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement Maufugey, Bouverans (25560) PC Logement ZB159 — Particuliers 1 054 m² 232 m² 2016/10/10
Lot Maufugey A Maufugey, Bouverans (25560) PC Logement ZB163 — Particuliers 1 205 m² 117 m² 2016/08/08
2 Imp De Maufugey Lotissement Maufugey, Bouverans (25560) PC Logement ZB164 — Particuliers 954 m² 99 m² 2016/07/25
Chem De La Coeffe, Bouverans (25560) PC Logement ZB69, ZB68 — Particuliers 7 580 m² 168 m² 2016/03/26
Chem Du Laveron, Bouverans (25560) DP Locaux ZO1 IMMO 2007 Société 12 380 m² 8 m² 2016/03/08
7 Imp De Maufugey Lotissement Maufugey, Bouverans (25560) PC Logement ZB158 — Particuliers 879 m² 154 m² 2016/01/21

Permis de construire à Bouverans en 2014

5 permis de construire délivrés en 2014

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Chem Du Laveron, Bouverans (25560) PC Logement ZD73P — Particuliers 1 043 m² 194 m² 2014/10/31
Rte De Dompierre, Bouverans (25560) PC Locaux ZB97 GAEC LAFFLY Agricole 7 981 m² 403 m² 2014/08/27
Rue De Septfontaines, Bouverans (25560) PC Locaux ZB136, ZB134 GAEC DEFRASNE Agricole 7 964 m² 1 886 m² 2014/08/20
7 Rue Des Septfontaines, Bouverans (25560) PC Locaux ZB133, ZB135 — 5 970 m² 2 050 m² 2014/07/11
Chem Du Luciau, Bouverans (25560) PC Logement ZD73P — Particuliers 1 529 m² 218 m² 2014/06/18

A propos des permis de construire à Bouverans

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Bouverans, dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté, 52 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Bouverans, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Bouverans

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Bouverans sur les 10 dernières années (2015-2024). L'année la plus active est 2017 avec 14 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2024), l'évolution est de -50,0 %. 📐 Sur cette période, 23 700 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 56 logements. La répartition par destination comprend 41 pour le logement et 11 pour les locaux.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2024 1 -50,0 % 1 0 0 293 m² 4
2023 2 -33,3 % 1 1 0 2 356 m² 3
2022 3 +200,0 % 3 0 0 1 674 m² 7
2021 1 0 % 1 0 0 343 m² 1
2020 1 -83,3 % 0 1 0 2 258 m² -
2019 6 -25,0 % 3 3 0 4 375 m² 4
2018 8 -42,9 % 8 0 0 1 437 m² 12
2017 14 +133,3 % 12 2 0 4 328 m² 12
2016 6 +200,0 % 5 1 0 778 m² 5
2015 2 -60,0 % 2 0 0 541 m² 2

Autres types d'autorisations à Bouverans

Permis d'aménager à Bouverans
4 autorisations - voir sur la page commune
Permis de démolir à Bouverans
1 autorisation - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à Bouverans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bouverans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire recense-t-on à Bouverans ?
La commune de Bouverans (Doubs) totalise 52 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Quelle surface a été autorisée en permis de construire à Bouverans ?
Les permis de construire délivrés à Bouverans représentent un total de 23 700 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
3 Quelle est l'année la plus active en permis de construire à Bouverans ?
L'année 2017 a été la plus active à Bouverans avec 14 permis de construire délivrés.
4 Dans quel département se trouve Bouverans ?
La commune de Bouverans est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté.
5 Comment évolue le nombre de permis de construire à Bouverans ?
Sur la dernière année disponible (2024), le nombre de permis de construire à Bouverans est en baisse de -50,0 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Bouverans ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Bouverans incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.