basedespermis.fr
Retour à Belley

Permis de construire à Belley

Ain (01), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Belley (01300), dans l'Ain, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 454 autorisations enregistrées entre le 15 janvier 2013 et le 31 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

454

Première date

15 janvier 2013

Dernière date

31 août 2026

Surface créée (brute)

187 023 m²

Nbre logements

941

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Belley. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Belley

56 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Belley en 2018

30 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Belley en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Commun, Belley (01300) PC Locaux BL168, BL39 — 1 067 m² 122 m² 2018/12/10
Zac De L'ousson, Belley (01300) PC Locaux BL221 — — 960 m² 2018/11/02
La Pelissiere, Belley (01300) PC Locaux BN74 — 10 000 m² 535 m² 2018/10/26
372 Rue Denis Papin Coron, Belley (01300) PC Locaux 0A2093, 0A2091 SCI Condat Investissement SCI 1 496 m² 388 m² 2018/08/30
Adresse Non Renseignée, Belley (01300) PC Mixte AK574, AK575 Sccv Du Mail SCI 1 477 m² 2 960 m² 2018/08/30
Lot N_1 'Les Coteaux De C, Belley (01300) PC Logement BI315, BI318 — 652 m² 117 m² 2018/08/24
La Commanderie, Belley (01300) PC Locaux 0C605, 0C607 — 49 433 m² 72 m² 2018/08/23
Route D'arbignieu, Belley (01300) DP Locaux 0D169 Brigades Nature Ain Association 14 500 m² 20 m² 2018/08/07
Lot N_5 Le Clos Charmant, Belley (01300) PC Logement 0A280, 0A2160 — 451 m² 92 m² 2018/07/17
Lot N_3 Le Clos Charmant, Belley (01300) PC Logement 0A2157 — 781 m² 149 m² 2018/07/03
60 Avenue Paul Chastel, Belley (01300) PC Logement AR36 — 3 340 m² 180 m² 2018/06/14
Route De Lechaud, Belley (01300) PC Logement 0A16, 0A2183 — 1 768 m² 140 m² 2018/05/29
21 Rue St Jean, Belley (01300) PC Logement AK89 — 407 m² 48 m² 2018/04/23
Coron - 52 Route De Parves, Belley (01300) PC Locaux 0A1402, 0A1756 SCI Sobelim SCI 1 353 m² 135 m² 2018/04/20
La Cervoise, Belley (01300) PC Logement 0C1254, 0C1257 — 1 825 m² 220 m² 2018/04/06
37 B Rue De La Republique, Belley (01300) PC Logement AK363 B52 SCI — 57 m² 2018/03/29
214 Route De Parves, Belley (01300) PC Locaux 0A2104 Association Pour Les Personnes En Situation De Handicap Neuromoteur Et Leur Famille Association 2 890 m² 239 m² 2018/03/02
Lot N_12 ""Le Clos Charman, Belley (01300) PC Logement 0A280, 0A2167 — 486 m² 130 m² 2018/02/16
Lot N_11 ""Le Clos Charman, Belley (01300) PC Logement 0A2166, 0A280 — 548 m² 93 m² 2018/02/15
Lot N_10 ""Le Clos Charman, Belley (01300) PC Logement 0A2165, 0A280 — 719 m² 102 m² 2018/02/15
Avenue De Narvik, Belley (01300) PC Locaux AX144, AX118 Centre Hospitalier Bugey Sud Public 56 947 m² 23 033 m² 2018/02/09
En Erbaz, Belley (01300) PC Locaux AX40, AX118 Centre Hospitalier Bugey Sud Public 57 136 m² 23 033 m² 2018/02/07
Lot N_9 ""Clos Charmant"" C, Belley (01300) PC Logement 0A280, 0A2164 — 538 m² 95 m² 2018/01/25
Lot N_2 ""Le Clos Charmant, Belley (01300) PC Logement 0A2156, 0A280 — 544 m² 110 m² 2018/01/25
Lot N_13 ""Le Clos Charman, Belley (01300) PC Logement 0A280, 0A2168 — 429 m² 108 m² 2018/01/19
Lot N_4 ""Le Clos Charmant, Belley (01300) PC Logement 0A2158, 0A280 — 727 m² 125 m² 2018/01/18
La Tuillere - Ex Cuisine S, Belley (01300) DP Locaux AI171, AI172 Nina.b Société 5 292 m² 470 m² 2018/01/17
180 Rue P.m.wiltzer - Lot, Belley (01300) PC Logement AS440, AS439 Primmo Société 415 m² 86 m² 2018/01/12
180 Rue P.m.wiltzer - Lot, Belley (01300) PC Logement AS439, AS438 Primmo Société 409 m² 86 m² 2018/01/12
180 Rue P.m.wiltzer - Lot, Belley (01300) PC Logement AS440, AS438 Primmo Société 1 779 m² 86 m² 2018/01/12

Permis de construire à Belley en 2016

26 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Belley en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
36 Rue Des Chardonnerets, Belley (01300) PC Logement 0D1424 — 1 500 m² 35 m² 2016/12/12
Chemin De La Camusette, Belley (01300) PC Logement 0A2114 — 1 060 m² 139 m² 2016/11/10
La Pelissiere, Belley (01300) PC Logement 0D1488 — 1 800 m² 152 m² 2016/11/10
Rue Denis Papin - Coron -, Belley (01300) PC Locaux 0A1907, 0A1197 — 2 674 m² 288 m² 2016/11/07
Rue Denis Papin - Coron -, Belley (01300) PC Locaux 0A2105, 0A1907 SCI Raoul Et Alfred SCI 1 257 m² 210 m² 2016/10/10
La Pelissiere, Belley (01300) PC Locaux BM97, BM97P — 1 964 m² 610 m² 2016/09/23
Za La Pelissiere, Belley (01300) PC Locaux BM97P, BM97 Cats'net Multimedia Société 905 m² 506 m² 2016/09/23
En Tournod, Belley (01300) PC Logement AY161 — 2 090 m² 131 m² 2016/09/23
5 Place Des Fours, Belley (01300) PC Locaux AK384 — 33 m² 20 m² 2016/09/19
565 Rue De Tournod - Lot N, Belley (01300) PC Logement AX249 — 842 m² 146 m² 2016/09/15
Adresse Non Renseignée, Belley (01300) PC Locaux — — — 9 m² 2016/08/11
Lot ""Les Hauts De La Fulie, Belley (01300) PC Logement 0D1418 — — 104 m² 2016/07/20
41 Rue Georges Girerd, Belley (01300) PC Locaux AL402, AL403 Ogec De Belley Association 43 442 m² 2 779 m² 2016/07/12
La Poterie, Belley (01300) PC Locaux 0A2053, 0A2055 SCI De L'eau SCI — 988 m² 2016/05/03
9006 Lavoir, Belley (01300) PC Logement 0A1993, 0A1996 — 3 016 m² 22 m² 2016/03/25
Chemin De Cublond, Belley (01300) PC Logement AI109, AI178 — 683 m² 137 m² 2016/03/17
198 Route De Lyon, Belley (01300) PC Locaux BM97P SCI Juvin SCI 3 196 m² 565 m² 2016/03/11
664 Route D'arbignieu, Belley (01300) PC Logement 0D1537 — 800 m² 54 m² 2016/02/19
Aux Breres, Belley (01300) PC Logement 0C725 — 1 184 m² 137 m² 2016/02/11
Lot ""Les Jardins Du Doyenn, Belley (01300) PC Logement AI150 — 1 071 m² 149 m² 2016/02/08
Rue Lavoisier - La Peliss, Belley (01300) PC Locaux BM119 SCI Raoul Et Alfred SCI 830 m² 210 m² 2016/01/29
142 Allee De La Source, Belley (01300) PC Logement AX130 SEM De Construction Du Dpt De L Ain Société 2 263 m² 182 m² 2016/01/22
En Melon, Belley (01300) PC Logement AR305 — 2 900 m² 166 m² 2016/01/22
Les Capucins Lot N_ 5, Belley (01300) PC Logement AL86, AL474 — 1 177 m² 163 m² 2016/01/12
19 Bis Rue Georges Girerd, Belley (01300) PC Logement AL243 — 230 m² 90 m² 2016/01/05
151 Sur Melon, Belley (01300) PC Logement AM52 — 3 080 m² 132 m² 2016/01/05

1 à 56 sur 56 autorisations

Les permis de construire à Belley

Les dossiers PC/DP consultables à Belley regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Belley, Primmo et La Rivoire.

À propos de Belley

Petite commune, Belley (01300) compte 9 239 habitants répartis sur 23,0 km², soit une densité de 409,0 hab./km². Rattachée administrativement dans l'Ain (01) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune de densité intermédiaire. Son relief est vallonné (de 220 à 392 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres structurants d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Belleysans, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Bugey Sud. Dans le voisinage, Virignin (01300) (126 autorisations) et Chazey-Bons (01300) (118 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Belley, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Belley

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Belley sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 454 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 61 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 13,4 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 37 autorisations, en progression de +23,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 74 325 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 941 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 79 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 332 à destination de logement (73 %), 114 pour des locaux d'activité (25 %) et 8 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Belley et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 26 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Belley
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 26 - 20 5 1 5 162 m² 28
2025 37 +23,3 % 29 8 0 5 204 m² 39
2024 30 -11,8 % 18 12 0 7 792 m² 22
2023 34 -44,3 % 28 5 1 20 793 m² 191
2022 61 +13,0 % 50 11 0 22 587 m² 205
2021 54 +54,3 % 46 8 0 12 199 m² 89
2020 35 +16,7 % 25 9 1 13 826 m² 82

Autres types d'autorisations à Belley

Permis d'aménager à Belley

23 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Belley

29 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Belley

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Belley.

Virignin

120 permis de construire

Chazey-Bons

113 permis de construire

Magnieu

74 permis de construire

Parves et Nattages

70 permis de construire

Brens

64 permis de construire

Arboys en Bugey

57 permis de construire

Andert-et-Condon

24 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Belley

Retour à la page commune

Ain (01)

Retour à la page département

Auvergne-Rhône-Alpes

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Belley. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Belley

Adresse
11 boulevard de Verdun, 01300 Belley
Accueil
Lundi-Jeudi : 08h00-12h00, 13h30-17h30 · Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-16h30
Téléphone
04 79 42 23 00
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Belley

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Belley (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Belley ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Belley depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Belley ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Belley ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Belley ?
En 2025, 37 permis de construire ont été délivrés à Belley, soit une hausse de +23,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2022 avec 61 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Belley.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Belley ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Belley, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Belley, Primmo et La Rivoire.