LA RIVOIRE - Permis de construire et DP

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452188493 Société civile immobilière Créée le 10/02/2004

Présentation détaillée de LA RIVOIRE

LA RIVOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belley.

Profil et organisation

LA RIVOIRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73410 à SAINT-OURS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LA RIVOIRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/02/2004

Siège social

Permis de construire et DP de LA RIVOIRE

Activité d’urbanisme de LA RIVOIRE

LA RIVOIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/08/2020 - 06/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA RIVOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/08/2020 - 06/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA RIVOIRE

3 autorisations sur la période 19/08/2020 - 06/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Belley.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA RIVOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Denis Papin, Belley (01300) PC Locaux A1322 5 054 m² 153 m² 2022/01/06
Rue Denis Papin En Chirol, Belley (01300) DP Locaux 0A1322, 0A1299 8 527 m² 1 525 m² 2020/09/10
Adresse Non Renseignée, Belley (01300) PC Locaux 0A1299, 0A1322 8 527 m² 1 087 m² 2020/08/19

Répartition géographique des autorisations de LA RIVOIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA RIVOIRE

Sources des informations sur LA RIVOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA RIVOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA RIVOIRE ?
LA RIVOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA RIVOIRE ?
Le profil de LA RIVOIRE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA RIVOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA RIVOIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA RIVOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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