ZONE B - Permis de construire et DP

Active
838655124 Société civile immobilière Créée le 14/03/2018

Présentation détaillée de ZONE B

ZONE B est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sylvestre-sur-Lot.

Profil et organisation

ZONE B est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 47140 à SAINT SYLVESTRE SUR LOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ZONE B
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/03/2018

Siège social

Permis de construire et DP de ZONE B

Activité d’urbanisme de ZONE B

ZONE B compte 3 autorisations recensées sur la période 04/06/2018 - 16/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ZONE B, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/06/2018 - 16/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ZONE B

3 autorisations sur la période 04/06/2018 - 16/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sylvestre-sur-Lot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ZONE B dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1040 Route De Lascombettes, Saint-Sylvestre-sur-Lot (47140) PC Locaux BD3 9 793 m² 148 m² 2023/10/16
1040 Route De Las Combettes, Saint-Sylvestre-sur-Lot (47140) PC Locaux BD3 9 793 m² 120 m² 2022/05/17
Lieudit Las Tuques, Saint-Sylvestre-sur-Lot (47140) PC Locaux BD3 9 793 m² 361 m² 2018/06/04

Répartition géographique des autorisations de ZONE B

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ZONE B

Sources des informations sur ZONE B

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ZONE B

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ZONE B ?
ZONE B est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ZONE B ?
Le profil de ZONE B recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ZONE B apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ZONE B concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ZONE B signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides