Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Du Commerce, Sens (89100) | PD | AB269 | 3 731 m² | 2024/01/29 |
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
3
YNOVAE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Montacher-Villegardin.
YNOVAE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 89510 à Véron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
YNOVAE compte 3 autorisations recensées sur la période 15/05/2015 - 29/01/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour YNOVAE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/05/2015 - 29/01/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Montacher-Villegardin.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Du Commerce, Sens (89100) | PD | AB269 | 3 731 m² | 2024/01/29 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Domats, Montacher-Villegardin (89150) | PD | 0F950 | 891 m² | 2018/07/19 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De L Agriculture, Saint-Valérien (89150) | PD | F658, F657 | — | 2015/05/15 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.