2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège
Permis de construire et DP
2
YAM A BESANCON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roche-lez-Beaupré.
YAM A BESANCON est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25640 à Pouligney-Lusans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
YAM A BESANCON compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2021 - 06/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour YAM A BESANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/05/2021 - 06/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Roche-lez-Beaupré.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à YAM A BESANCON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 52 Route Nationale, Roche-lez-Beaupré (25220) | PC Locaux | AE334, AH46 | 1 356 m² | 270 m² | 2021/05/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
