YAM A BESANCON - Permis de construire et DP

Active
493691760 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 08/01/2007

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de YAM A BESANCON

YAM A BESANCON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roche-lez-Beaupré.

Profil et organisation

YAM A BESANCON est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 25640 POULIGNEY-LUSANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
YAM A BESANCON
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
SIRET du siège
Date de création
08/01/2007
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de YAM A BESANCON

Activité d’urbanisme de YAM A BESANCON

YAM A BESANCON compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2021 - 06/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour YAM A BESANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/05/2021 - 06/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de YAM A BESANCON

2 autorisations sur la période 11/05/2021 - 06/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Roche-lez-Beaupré.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à YAM A BESANCON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
52 B Rue Nationale, Roche-lez-Beaupré (25220) DP Logement AE334 1 039 m² 104 m² 2023/12/06
52 Route Nationale, Roche-lez-Beaupré (25220) PC Locaux AE334, AH46 1 356 m² 270 m² 2021/05/11

Répartition géographique des autorisations de YAM A BESANCON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à YAM A BESANCON

Sources des informations sur YAM A BESANCON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur YAM A BESANCON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à YAM A BESANCON ?
YAM A BESANCON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à YAM A BESANCON ?
Le profil de YAM A BESANCON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes YAM A BESANCON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à YAM A BESANCON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à YAM A BESANCON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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