Y.A. - Permis de construire et DP

Cessée
810096982 Société civile immobilière Créée le 20/02/2015

Présentation détaillée de Y.A.

Y.A. est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loireauxence.

Profil et organisation

Y.A. est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44370 à LOIREAUXENCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
Y.A.
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/02/2015

Siège social

Permis de construire et DP de Y.A.

Activité d’urbanisme de Y.A.

Y.A. compte 3 autorisations recensées sur la période 19/04/2015 - 28/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour Y.A., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/04/2015 - 28/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de Y.A.

3 autorisations sur la période 19/04/2015 - 28/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Loireauxence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à Y.A. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
39 Rue De L Esperance, Loireauxence (44370) DP Logement AA46, AA45 272 m² 100 m² 2025/04/28
39 Rue De L'esperance - Varades, Loireauxence (44370) PC Locaux AA45, AA46 15 m² 2020/07/01
Rue De L Esperance, Loireauxence (44370) PC Locaux AA46, AA45 272 m² 80 m² 2015/04/19

Répartition géographique des autorisations de Y.A.

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à Y.A.

Sources des informations sur Y.A.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur Y.A.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à Y.A. ?
Y.A. est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à Y.A. ?
Le profil de Y.A. recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes Y.A. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à Y.A. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à Y.A. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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