VERT JL - Permis de construire et DP

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515324895 Société civile immobilière Créée le 06/08/2009

Présentation détaillée de VERT JL

VERT JL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colombier-le-Vieux.

Profil et organisation

VERT JL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07410 à Colombier-le-Vieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
VERT JL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/08/2009

Siège social

Permis de construire et DP de VERT JL

Activité d’urbanisme de VERT JL

VERT JL compte 1 autorisation recensée sur la période 16/04/2022 - 16/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VERT JL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/04/2022 - 16/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VERT JL

1 autorisation sur la période 16/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Colombier-le-Vieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VERT JL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de VERT JL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à VERT JL

Sources des informations sur VERT JL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VERT JL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VERT JL ?
VERT JL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VERT JL ?
Le profil de VERT JL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VERT JL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VERT JL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VERT JL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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