2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arles.
VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13200 à Arles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2020 - 10/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/05/2020 - 10/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Arles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Place Leopold Moulias, Arles (13280) | PC Locaux | BS2 | 8 606 m² | 15 m² | 2022/10/10 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Place Leopold Moulias, Arles (13280) | PC Locaux | BS2 | — | 38 m² | 2020/05/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
