VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Bouches-du-Rhône (13)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES
VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arles.
Profil et organisation
VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 13200 ARLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/02/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES
Activité d’urbanisme de VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES
VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2020 - 10/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES
2 autorisations sur la période 27/05/2020 - 10/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Arles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Place Leopold Moulias, Arles (13280) | PC Locaux | BS2 | 8 606 m² | 15 m² | 2022/10/10 |
| 4 Place Leopold Moulias, Arles (13280) | PC Locaux | BS2 | — | 38 m² | 2020/05/27 |
Répartition géographique des autorisations de VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur VERS UN TIERS-LIEU EN PAYS D'ARLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.