VALENCE-ROMANS MOBILITES - Permis de construire et DP

Active
200024818 Syndicat mixte fermé PME Créée le 30/03/2010

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de VALENCE-ROMANS MOBILITES

VALENCE-ROMANS MOBILITES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Paul-lès-Romans.

Profil et organisation

VALENCE-ROMANS MOBILITES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 26000 à VALENCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VALENCE-ROMANS MOBILITES
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 49.31Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
SIRET du siège
Date de création
30/03/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de VALENCE-ROMANS MOBILITES

Activité d’urbanisme de VALENCE-ROMANS MOBILITES

VALENCE-ROMANS MOBILITES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2020 - 11/01/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VALENCE-ROMANS MOBILITES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2020 - 11/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de VALENCE-ROMANS MOBILITES

2 autorisations sur la période 24/06/2020 - 11/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Paul-lès-Romans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VALENCE-ROMANS MOBILITES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
310 Rue Clair, Saint-Paul-lès-Romans (26750) PC Locaux ZM37P 19 634 m² 1 035 m² 2023/01/11
143 Rue De La Foret, Valence (26000) PC Locaux BC261, BC257 34 847 m² 2 416 m² 2020/06/24

Répartition géographique des autorisations de VALENCE-ROMANS MOBILITES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à VALENCE-ROMANS MOBILITES

Sources des informations sur VALENCE-ROMANS MOBILITES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VALENCE-ROMANS MOBILITES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VALENCE-ROMANS MOBILITES ?
VALENCE-ROMANS MOBILITES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VALENCE-ROMANS MOBILITES ?
Le profil de VALENCE-ROMANS MOBILITES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VALENCE-ROMANS MOBILITES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VALENCE-ROMANS MOBILITES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VALENCE-ROMANS MOBILITES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides