UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE - Permis de construire et DP

Cessée
193113826 Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel Créée le 01/01/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE

UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Activité principale
NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983

Siège social

Permis de construire et DP de UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE

Activité d’urbanisme de UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE

UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE compte 8 autorisations recensées sur la période 20/01/2015 - 30/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

20/01/2015 - 30/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE

8 autorisations sur la période 20/01/2015 - 30/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

8 autorisations

1 à 8 sur 8 autorisations

Répartition géographique des autorisations de UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE

Sources des informations sur UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE ?
UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE ?
Le profil de UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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