2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
UNION TURCO ISLAMIQUE D' AFFAIRES RELIGIEUSES EN FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Mure.
UNION TURCO ISLAMIQUE D' AFFAIRES RELIGIEUSES EN FRANCE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93170 à Bagnolet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNION TURCO ISLAMIQUE D' AFFAIRES RELIGIEUSES EN FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2014 - 12/10/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION TURCO ISLAMIQUE D' AFFAIRES RELIGIEUSES EN FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/01/2014 - 12/10/2015, réparties dans 2 communes, principalement à La Mure.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION TURCO ISLAMIQUE D' AFFAIRES RELIGIEUSES EN FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Des Vallots, Louviers (27400) | PC Mixte | AN283 | 1 338 m² | 323 m² | 2015/10/12 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Napoleon Sus Champagne, La Mure (38350) | PC Locaux | AK477 | 849 m² | 220 m² | 2014/01/20 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
