2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
UNION FRANCO-TURC FORBACH est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Forbach.
UNION FRANCO-TURC FORBACH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57600 à Forbach.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNION FRANCO-TURC FORBACH compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2024 - 30/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION FRANCO-TURC FORBACH, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/07/2024 - 30/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Forbach.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0014 Rue Des Moulins, Forbach (57600) | PD | 07338, 07335 | 372 m² | 2024/09/30 |
| 14 Rue Des Moulins, Forbach (57600) | PD | 07338, 07335 | 372 m² | 2024/07/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
