UNION DES EPCI DU SUD GIRONDE POUR L ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.12Z Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Siège
Gironde (33)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de UNION DES EPCI DU SUD GIRONDE POUR L ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
UNION DES EPCI DU SUD GIRONDE POUR L ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fargues.
Profil et organisation
UNION DES EPCI DU SUD GIRONDE POUR L ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré à 33210 LANGON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- UNION DES EPCI DU SUD GIRONDE POUR L ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Sigle
- USSGETOM
- Date de création
- 01/10/1990
Siège social
Permis de construire et DP de UNION DES EPCI DU SUD GIRONDE POUR L ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Activité d’urbanisme de UNION DES EPCI DU SUD GIRONDE POUR L ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
UNION DES EPCI DU SUD GIRONDE POUR L ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES compte 3 autorisations recensées sur la période 15/10/2015 - 08/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION DES EPCI DU SUD GIRONDE POUR L ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de UNION DES EPCI DU SUD GIRONDE POUR L ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
3 autorisations sur la période 15/10/2015 - 08/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Fargues.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION DES EPCI DU SUD GIRONDE POUR L ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lichon, Fargues (33210) | DP Locaux | C576 | 30 340 m² | 14 m² | 2016/12/08 |
| Lichon, Fargues (33210) | DP Locaux | C576 | 30 340 m² | 9 m² | 2016/12/08 |
| Lichon, Fargues (33210) | PC Locaux | C576 | 30 340 m² | 140 m² | 2015/10/15 |
Répartition géographique des autorisations de UNION DES EPCI DU SUD GIRONDE POUR L ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à UNION DES EPCI DU SUD GIRONDE POUR L ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur UNION DES EPCI DU SUD GIRONDE POUR L ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.