2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
2
UNION COOP AGRI FRUITIERE TRADITIONNELLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Poligny.
UNION COOP AGRI FRUITIERE TRADITIONNELLE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39110 à Salins-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNION COOP AGRI FRUITIERE TRADITIONNELLE compte 7 autorisations recensées sur la période 28/03/2013 - 29/08/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION COOP AGRI FRUITIERE TRADITIONNELLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 28/03/2013 - 29/08/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Poligny. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION COOP AGRI FRUITIERE TRADITIONNELLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pres Des Nues Est, Marnoz (39110) | PC Locaux | ZC14, ZC15 | 73 856 m² | 2 378 m² | 2019/08/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 17/03/2017 - 21/06/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Poligny. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Du Comte Champs De La Marne, Poligny (39800) | PD | ZI340 | — | 2024/06/21 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Av Aristide Briand, Salins-les-Bains (39110) | PD | AK155 | — | 2017/03/17 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
