2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
TROUILLOUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mézériat.
TROUILLOUX est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01540 à Vonnas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TROUILLOUX compte 3 autorisations recensées sur la période 05/09/2023 - 17/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TROUILLOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/09/2023 - 17/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Mézériat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TROUILLOUX dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 155 Route De Vonnas, Mézériat (01660) | PC Logement | 0E320 | 422 m² | 76 m² | 2023/11/17 |
| 155 Route De Vonnas, Mézériat (01660) | PC Logement | 0E457 | 2 266 m² | 102 m² | 2023/09/05 |
| 155 Route De Vonnas, Mézériat (01660) | PC Logement | 0E457 | 2 266 m² | 93 m² | 2023/09/05 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
