TREVES PAQUES - Permis de construire et DP

Active
993861434 Société civile immobilière Créée le 10/11/2025

Présentation détaillée de TREVES PAQUES

TREVES PAQUES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Collonges-au-Mont-d'Or.

Profil et organisation

TREVES PAQUES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69660 à Collonges-au-Mont-d'Or.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TREVES PAQUES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/11/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de TREVES PAQUES

Activité d’urbanisme de TREVES PAQUES

TREVES PAQUES compte 1 autorisation recensée sur la période 09/04/2026 - 09/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TREVES PAQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/04/2026 - 09/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TREVES PAQUES

1 autorisation sur la période 09/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Collonges-au-Mont-d'Or.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TREVES PAQUES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TREVES PAQUES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TREVES PAQUES

Sources des informations sur TREVES PAQUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TREVES PAQUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TREVES PAQUES ?
TREVES PAQUES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TREVES PAQUES ?
Le profil de TREVES PAQUES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TREVES PAQUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TREVES PAQUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TREVES PAQUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides