2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
TRANS IMMO est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Montrond-les-Bains.
TRANS IMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 43290 à Montfaucon-en-Velay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TRANS IMMO compte 7 autorisations recensées sur la période 24/04/2013 - 15/02/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TRANS IMMO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/04/2013 - 15/02/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Montrond-les-Bains. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRANS IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Cote, Villars (42390) | PC Logement | AZ29, AZ33 | 1 857 m² | 756 m² | 2015/10/07 |
| Au Vincent, Montrond-les-Bains (42210) | DP Logement | AT95 | 736 m² | 432 m² | 2015/02/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 12/02/2014 - 29/02/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Laveyron. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Saint-Etienne Au, Montrond-les-Bains (42210) | PA | AT95 | 1 914 m² | 2016/02/29 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lot Les Terrasses Du Pialat Chavanet, Laveyron (26240) | PA | XXXXX | — | 2014/08/11 |
| Chem Du Champ Magnon La Tour Et Les Trenez, Saint-Jean-de-Galaure (26240) | PA | ZK286 | — | 2014/02/12 |
5 communes - 3 départements - 1 région
Montrond-les-Bains
3 autorisations
Dardilly
1 autorisation
Laveyron
1 autorisation
Saint-Jean-de-Galaure
1 autorisation
Villars
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
