TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS - Permis de construire et DP

Active
394469381 SA à conseil d'administration (s.a.i.) PME Créée le 01/04/1994

Infos clés

Secteur

Industrie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS

TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meursault.

Profil et organisation

TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 21190 à MEURSAULT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 16.24Z - Fabrication d'emballages en bois
SIRET du siège
Date de création
01/04/1994
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS

Activité d’urbanisme de TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS

TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2014 - 21/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/09/2014 - 21/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS

2 autorisations sur la période 23/09/2014 - 21/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Meursault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Impasse Du Pre Des Taupes Za Les Champs Lins, Meursault (21190) PC Locaux CI15 29 978 m² 670 m² 2017/11/21
Za Des Champs Lins, Meursault (21190) PC Locaux CI15 29 978 m² 115 m² 2014/09/23

Répartition géographique des autorisations de TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS

Sources des informations sur TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS ?
TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS ?
Le profil de TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TONNELLERIE DAMY PERE ET FILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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