SAS RAOUL MONNOT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
300110558 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1974

Infos clés

Secteur

Industrie

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SAS RAOUL MONNOT

SAS RAOUL MONNOT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Beaune.

Profil et organisation

SAS RAOUL MONNOT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21200 à BEAUNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAS RAOUL MONNOT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 28.49Z - Fabrication d'autres machines-outils
SIRET du siège
Date de création
01/01/1974
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SAS RAOUL MONNOT

Activité d’urbanisme de SAS RAOUL MONNOT

SAS RAOUL MONNOT compte 6 autorisations recensées sur la période 28/11/2013 - 15/11/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS RAOUL MONNOT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

28/11/2013 - 15/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SAS RAOUL MONNOT

5 autorisations sur la période 28/11/2013 - 15/11/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Beaune. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS RAOUL MONNOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
54 Route De Chorey, Beaune (21200) PC Locaux AH405, AH427 13 169 m² 751 m² 2022/11/15
Cotte Bourrelle, Villar-d'Arêne (05480) PC Logement B300 1 383 m² 177 m² 2018/04/13
54 Rue De Chorey, Beaune (21200) PC Locaux AH83, AH405 11 682 m² 854 m² 2014/10/02
Rue Du Bourg Meix De L Ouche, Vignoles (21200) PC Logement ZE59 1 050 m² 81 m² 2014/02/11
Les Baraques, Merceuil (21190) PC Logement ZK74 1 000 m² 183 m² 2013/11/28

Permis d'aménager de SAS RAOUL MONNOT

1 autorisation sur la période 08/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
73 Rue Des Crais, Beaune (21200) PA DW130, DW131 5 109 m² 2022/08/08

Répartition géographique des autorisations de SAS RAOUL MONNOT

Demandeurs comparables à SAS RAOUL MONNOT

Sources des informations sur SAS RAOUL MONNOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS RAOUL MONNOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS RAOUL MONNOT ?
SAS RAOUL MONNOT est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS RAOUL MONNOT ?
Le profil de SAS RAOUL MONNOT recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS RAOUL MONNOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS RAOUL MONNOT concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS RAOUL MONNOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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