TOITS ET NOUES - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Location de terrains et autres biens immobiliers
Activité - Code NAF
NAF 68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Jura (39)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de TOITS ET NOUES
TOITS ET NOUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbois.
Profil et organisation
TOITS ET NOUES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 39600 ARBOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TOITS ET NOUES
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/01/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de TOITS ET NOUES
Activité d’urbanisme de TOITS ET NOUES
TOITS ET NOUES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2018 - 28/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TOITS ET NOUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de TOITS ET NOUES
2 autorisations sur la période 24/05/2018 - 28/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Arbois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOITS ET NOUES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Arbois (39600) | PC Locaux | — | — | 1 007 m² | 2024/11/28 |
| Zac De L'ethole, Arbois (39600) | PC Locaux | BP303 | 4 045 m² | 1 032 m² | 2018/05/24 |
Répartition géographique des autorisations de TOITS ET NOUES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TOITS ET NOUES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TOITS ET NOUES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.