Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Joux La Lognue Raie, Loray (25390) | PA | AC88 | — | 2023/05/23 |
TJC DUBOZ - Permis d'aménager
Active
884419615
Société civile immobilière
Créée le 19/06/2020
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de TJC DUBOZ
TJC DUBOZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loray.
Profil et organisation
TJC DUBOZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25390 à Loray.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TJC DUBOZ
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/06/2020
Siège social
Permis d'aménager de TJC DUBOZ
Activité d’urbanisme de TJC DUBOZ
TJC DUBOZ compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2023 - 23/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TJC DUBOZ, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/05/2023 - 23/05/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TJC DUBOZ
1 autorisation sur la période 23/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Loray.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de TJC DUBOZ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TJC DUBOZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
SIREN 493017776
Même département de siège
27 autorisations
25 PC
2 PD
PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
SIREN 533511044
Même département de siège
26 autorisations
24 PC
1 PA
1 PD
DOLTIP
SIREN 439157025
Même département de siège
13 autorisations
9 PC
4 PA
IMMOXALIS
SIREN 799025481
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
3 PA
SCI PREVALET VJF
SIREN 394629661
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI LE CHARLOT
SIREN 394939482
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur TJC DUBOZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TJC DUBOZ
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TJC DUBOZ ?
TJC DUBOZ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TJC DUBOZ ?
Le profil de TJC DUBOZ recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TJC DUBOZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TJC DUBOZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TJC DUBOZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable