2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
3
TERROIR DE CAUX est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 9 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Bacqueville-en-Caux.
TERROIR DE CAUX est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 76730 à Bacqueville-en-Caux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERROIR DE CAUX compte 12 autorisations recensées sur la période 22/09/2018 - 15/12/2023, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERROIR DE CAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 22/09/2018 - 15/12/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Bacqueville-en-Caux. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERROIR DE CAUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Communale De Crasville, Greuville (76810) | PC Locaux | ZA34 | 1 088 m² | 68 m² | 2022/04/01 |
| Chem Du Moulin, Brachy (76730) | DP Locaux | ZB16 | 900 m² | 15 m² | 2022/03/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 16/10/2020 - 13/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Bacqueville-en-Caux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise, Quiberville-sur-Mer (76860) | PA | AE577 | 7 770 m² | 2023/06/13 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Croix Mangea-La, Bacqueville-en-Caux (76730) | PA | AC111, AC20 | 61 317 m² | 2022/05/25 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Croix Mangea La, Bacqueville-en-Caux (76730) | PA | AC111, AC20 | 61 247 m² | 2020/10/16 |
10 communes - 1 département - 1 région
Bacqueville-en-Caux
3 autorisations
Brachy
1 autorisation
Criquetot-sur-Longueville
1 autorisation
Greuville
1 autorisation
Longueil
1 autorisation
Longueville-sur-Scie
1 autorisation
Quiberville-sur-Mer
1 autorisation
Saint-Crespin
1 autorisation
Sainte-Foy
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
