TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE - Permis de construire et DP

Active
200036895 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) PME Créée le 31/12/2012

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE

TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hazebrouck.

Profil et organisation

TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 59190 à Hazebrouck.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
31/12/2012
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE

Activité d’urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE

TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/03/2026 - 30/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/03/2026 - 30/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE

1 autorisation sur la période 30/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Hazebrouck.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
30 Rue Warein, Hazebrouck (59190) DP Locaux CV745 612 m² 19 m² 2026/03/30

Répartition géographique des autorisations de TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE

Sources des informations sur TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE ?
TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE ?
Le profil de TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRITOIRE D'ENERGIE FLANDRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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