Présentation détaillée de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) est associé à 239 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 237 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 102 communes, principalement Grandchamp-des-Fontaines.
Profil et organisation
TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 44700 à Orvault.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
Activité d’urbanisme de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) compte 239
autorisations recensées
sur la période 10/08/2013 - 29/07/2026,
dans 102
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44), permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
239
Période couverte
10/08/2013 - 29/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
102 communes
Évolution annuelle des autorisations de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2015 avec 31 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
3
-78,6 %
3
0
0
2025
14
+100,0 %
14
0
0
2024
7
-53,3 %
7
0
0
2023
15
-31,8 %
15
0
0
2022
22
-8,3 %
22
0
0
2021
24
+71,4 %
24
0
0
2020
14
-26,3 %
14
0
0
2019
19
+18,8 %
17
0
2
2018
16
-33,3 %
16
0
0
2017
24
+14,3 %
24
0
0
2016
21
-32,3 %
21
0
0
2015
31
+29,2 %
31
0
0
2014
24
+380,0 %
24
0
0
2013
5
-
5
0
0
Permis de construire et DP de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
237 autorisations sur la période 10/08/2013 - 29/07/2026, réparties dans 101 communes, principalement à Grandchamp-des-Fontaines. Ce type représente 99 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
2 autorisations sur la période 28/04/2019 - 24/05/2019, réparties dans 2 communes, principalement à La Roche-Blanche. Ce type représente 1 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) ?
TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) est associé à 239 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) ?
Le profil de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) recense 237 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) concernent 102 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
