TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200014926 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/06/2008

Infos clés

Total autorisations

239

Permis de construire et DP

237

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) est associé à 239 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 237 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 102 communes, principalement Grandchamp-des-Fontaines.

Profil et organisation

TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 44700 à Orvault.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
TE44
Date de création
01/06/2008
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

Activité d’urbanisme de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) compte 239 autorisations recensées sur la période 10/08/2013 - 29/07/2026, dans 102 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44), permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

239

Période couverte

10/08/2013 - 29/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

102 communes

Évolution annuelle des autorisations de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2015 avec 31 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 3 -78,6 % 3 0 0
2025 14 +100,0 % 14 0 0
2024 7 -53,3 % 7 0 0
2023 15 -31,8 % 15 0 0
2022 22 -8,3 % 22 0 0
2021 24 +71,4 % 24 0 0
2020 14 -26,3 % 14 0 0

Permis de construire et DP de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

237 autorisations sur la période 10/08/2013 - 29/07/2026, réparties dans 101 communes, principalement à Grandchamp-des-Fontaines. Ce type représente 99 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

24 autorisations

Autorisations en 2017

24 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Bellevue, Grandchamp-des-Fontaines (44119) DP Locaux E694, E690 — 8 m² 2017/11/01
Le Butay, Montbert (44140) DP Locaux AE31 395 306 m² 8 m² 2017/10/20
Le Butay, Montbert (44140) DP Locaux AE31 395 306 m² 8 m² 2017/10/20
Le Butay, Montbert (44140) DP Locaux ZI4 46 040 m² 8 m² 2017/10/20
Le Butay Parc Activites La Bayonne, Montbert (44140) DP Locaux ZI76 10 530 m² 8 m² 2017/10/20
La Guillauderie, La Chevrolière (44118) DP Locaux BS84 41 708 m² 8 m² 2017/10/20
La Guillauderie, La Chevrolière (44118) DP Locaux BS52, BS53 42 185 m² 8 m² 2017/10/20
La Guillauderie, La Chevrolière (44118) DP Locaux BS50 20 351 m² 8 m² 2017/10/20
Zac De La Cour Des Bois 3, Mésanger (44522) DP Locaux ZD486 77 982 m² 9 m² 2017/10/17
Chem De La Brissonniere, Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44310) DP Locaux AE134 12 470 m² 8 m² 2017/09/25
Rue De Saint-Hilaire, Chaumes-en-Retz (44320) DP Locaux F1388 2 527 m² 7 m² 2017/09/25
Les Places, Saint-Mars-du-Désert (44850) DP Locaux ZP279 24 m² 7 m² 2017/09/11
Les Bougrieres, Saint-Mars-du-Désert (44850) DP Locaux ZT423 24 m² 7 m² 2017/09/01
La Rivaudiere, Casson (44390) DP Locaux AI69 8 009 m² 8 m² 2017/08/28
La Couperie, Malville (44260) DP Locaux AD132 25 m² 18 m² 2017/07/19
La Rivaudiere, Casson (44390) DP Locaux AI69 8 009 m² 8 m² 2017/06/23
Lotissement L Union M Deau, Chaumes-en-Retz (44320) DP Locaux L158 3 000 m² 8 m² 2017/06/14
Rte De La Loire - Rd 53, Divatte-sur-Loire (44450) DP Locaux YM144 14 119 m² 9 m² 2017/06/05
Zac Du Quartier Du Diable, Les Moutiers-en-Retz (44760) DP Locaux AE233, AE231 — 8 m² 2017/05/12
Rue De La Gare, Soudan (44110) DP Locaux ZN225 30 m² 7 m² 2017/04/26
Loignonet, Petit-Mars (44390) DP Locaux AK196 3 031 m² 8 m² 2017/04/05
Saint Clement De La Croix, Héric (44810) DP Locaux XO15 38 377 m² 7 m² 2017/02/16
Saint Clement De La Croix Zac Erette Grand'haie, Héric (44810) DP Locaux XO41 6 469 m² 7 m² 2017/02/16
Rue Du Gousset, Saint-Vincent-des-Landes (44590) DP Locaux ZM194 — 7 m² 2017/02/06

1 à 24 sur 24 autorisations

Permis de démolir de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

2 autorisations sur la période 28/04/2019 - 24/05/2019, réparties dans 2 communes, principalement à La Roche-Blanche. Ce type représente 1 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

Demandeurs comparables à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

Sources des informations sur TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) ?
TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) est associé à 239 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) ?
Le profil de TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) recense 237 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) concernent 102 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRITOIRE D ENERGIE LOIRE ATLANTIQUE (TE44) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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