2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
TERRES A VIVRE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Morestel.
TERRES A VIVRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38460 à Saint-Hilaire-de-Brens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRES A VIVRE compte 6 autorisations recensées sur la période 11/06/2015 - 28/03/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRES A VIVRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Crachier. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRES A VIVRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Bourgoin-Jallieu, Crachier (38300) | PC Logement | AB112, AB113 | 1 475 m² | 190 m² | 2015/06/11 |
3 autorisations sur la période 05/01/2017 - 11/01/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Charantonnay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 130 Rue De La Manine La Baube, Morestel (38510) | PA | AH60, AH61 | 1 306 m² | 2023/01/11 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Bonnefamille, Roche (38090) | PA | AD193 | 5 680 m² | 2017/03/23 |
| 50 Chemin Du Ballie, Charantonnay (38790) | PA | AI178 | 4 420 m² | 2017/01/05 |
2 autorisations sur la période 29/05/2020 - 28/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Morestel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 130 Rue De La Manine La Baube, Morestel (38510) | PD | AH60, AH61 | 1 306 m² | 2023/03/28 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 580 Rte Des Fontaines, Saint-Clair-de-la-Tour (38110) | PD | B2085 | 4 247 m² | 2020/05/29 |
5 communes - 1 département - 1 région
Morestel
2 autorisations
Charantonnay
1 autorisation
Crachier
1 autorisation
Roche
1 autorisation
Saint-Clair-de-la-Tour
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
