2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
5
TERRE LOTIE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Fillière.
TERRE LOTIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRE LOTIE compte 7 autorisations recensées sur la période 19/03/2015 - 10/07/2021, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE LOTIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/11/2015 - 22/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Fillière. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE LOTIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Capitaine Anjot, Fillière (74370) | PC Logement | 0H2103 | 5 563 m² | 1 279 m² | 2015/11/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 autorisations sur la période 19/03/2015 - 10/07/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Fillière. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Capitaine Anjot Les Erniers, Fillière (74370) | PA | 0H2103 | 6 225 m² | 2021/07/10 |
| Les Bernard D En Haut, Saint-Gervais-les-Bains (74170) | PA | E1045, E869 | 2 808 m² | 2021/06/08 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Combe A Meury, Magland (74300) | PA | 0D2575, 0D2573 | 4 279 m² | 2019/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De La Cote Le Platon - La Cote, Menthonnex-sous-Clermont (74270) | PA | 0B1116, 0B1117 | — | 2016/05/19 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 680 Route Du Vuaz, Fillière (74370) | PA | 0A1430 | 5 659 m² | 2015/03/19 |
5 communes - 1 département - 1 région
Fillière
3 autorisations
Magland
1 autorisation
Menthonnex-sous-Clermont
1 autorisation
Saint-Gervais-les-Bains
1 autorisation
Villaz
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
