2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
3
TERRAIN FONCIER est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 4 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Pérouges.
TERRAIN FONCIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69100 à Villeurbanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRAIN FONCIER compte 7 autorisations recensées sur la période 10/09/2018 - 10/09/2021, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRAIN FONCIER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 22/05/2019 - 23/02/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-André-de-Corcy. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRAIN FONCIER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35 Route De Bourg En Bresse, Saint-André-de-Corcy (01390) | PC Logement | AN26 | 1 060 m² | 94 m² | 2019/05/22 |
| 35 Route De Bourg En Bresse, Saint-André-de-Corcy (01390) | PC Logement | AN26 | 1 060 m² | 94 m² | 2019/05/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 10/09/2018 - 10/09/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Charly. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu- Le Peage, Pérouges (01800) | PA | 0A1653, 0A1234 | 3 390 m² | 2021/09/10 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 80 Monte Devillieres Et Pichonniere, Chuzelles (38200) | PA | 0B964, 0B962 | 2 104 m² | 2020/05/26 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 625 Route De L'etra, Charly (69390) | PA | AM125 | 1 285 m² | 2018/09/10 |
5 communes - 3 départements - 1 région
Pérouges
2 autorisations
Saint-André-de-Corcy
2 autorisations
Charly
1 autorisation
Chuzelles
1 autorisation
Reyrieux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
