2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
TERRA NOVA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montrabé.
TERRA NOVA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31590 à Verfeil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRA NOVA compte 3 autorisations recensées sur la période 10/10/2017 - 12/07/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRA NOVA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/10/2017 - 12/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Montrabé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRA NOVA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Lot Domaine De Mon, Bonrepos-Riquet (31590) | PC Logement | 0B653, 0B609 | 1 119 m² | 100 m² | 2022/07/12 |
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 49 Route De Lavaur, Montrabé (31850) | PC Logement | BB388 | 4 307 m² | 1 987 m² | 2017/10/10 |
| 49 Route De Lavaur, Montrabé (31850) | PC Locaux | BB212 | 6 357 m² | 645 m² | 2017/10/10 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
