TERRA NOVA - Permis de construire et DP

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823216304 Société civile immobilière Créée le 06/10/2016

Présentation détaillée de TERRA NOVA

TERRA NOVA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montrabé.

Profil et organisation

TERRA NOVA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31590 à VERFEIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
TERRA NOVA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/10/2016

Siège social

Permis de construire et DP de TERRA NOVA

Activité d’urbanisme de TERRA NOVA

TERRA NOVA compte 3 autorisations recensées sur la période 10/10/2017 - 12/07/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRA NOVA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/10/2017 - 12/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de TERRA NOVA

3 autorisations sur la période 10/10/2017 - 12/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Montrabé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRA NOVA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Lot Domaine De Mon, Bonrepos-Riquet (31590) PC Logement 0B653, 0B609 1 119 m² 100 m² 2022/07/12
49 Route De Lavaur, Montrabé (31850) PC Logement BB388 4 307 m² 1 987 m² 2017/10/10
49 Route De Lavaur, Montrabé (31850) PC Locaux BB212 6 357 m² 645 m² 2017/10/10

Répartition géographique des autorisations de TERRA NOVA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TERRA NOVA

Sources des informations sur TERRA NOVA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRA NOVA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRA NOVA ?
TERRA NOVA est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRA NOVA ?
Le profil de TERRA NOVA recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRA NOVA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRA NOVA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRA NOVA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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