Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Henri De Saussine, Espondeilhan (34290) | PA | A1407 | 8 586 m² | 2023/01/27 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
TERRA NOSTRA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Espondeilhan.
TERRA NOSTRA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34290 à Espondeilhan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRA NOSTRA compte 3 autorisations recensées sur la période 20/08/2015 - 27/01/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRA NOSTRA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/08/2015 - 27/01/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Espondeilhan.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Henri De Saussine, Espondeilhan (34290) | PA | A1407 | 8 586 m² | 2023/01/27 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Montee De Pourols, Saint-Mathieu-de-Tréviers (34270) | PA | AP47 | 227 m² | 2016/12/15 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Barris, Les Matelles (34270) | PA | AB42, AB43 | 5 200 m² | 2015/08/20 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.