2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jorioz.
TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74410 à Saint-Jorioz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2015 - 23/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jorioz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 209 Impas Des Champs Fleuris, Saint-Jorioz (74410) | PC Locaux | AL37 | 65 000 m² | 1 887 m² | 2016/06/23 |
1 autorisation sur la période 02/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jorioz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 209 Impas Des Champs Fleuris, Saint-Jorioz (74410) | PD | AL37 | 50 000 m² | 2015/09/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
