TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
519327407 Association déclarée PME Créée le 18/12/2009

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES

TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jorioz.

Profil et organisation

TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74410 à SAINT-JORIOZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
SIRET du siège
Sigle
TELM
Date de création
18/12/2009
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES

Activité d’urbanisme de TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES

TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2015 - 23/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/09/2015 - 23/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES

1 autorisation sur la période 23/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jorioz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
209 Impas Des Champs Fleuris, Saint-Jorioz (74410) PC Locaux AL37 65 000 m² 1 887 m² 2016/06/23

Permis de démolir de TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES

1 autorisation sur la période 02/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jorioz. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
209 Impas Des Champs Fleuris, Saint-Jorioz (74410) PD AL37 50 000 m² 2015/09/02

Répartition géographique des autorisations de TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES

Sources des informations sur TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES ?
TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES ?
Le profil de TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERNELIA ENTRE LITTORAL ET MONTAGNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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