TER SISTERON - Permis de construire et DP

Active
533083952 Société civile immobilière PME Créée le 01/06/2011

Présentation détaillée de TER SISTERON

TER SISTERON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sisteron.

Profil et organisation

TER SISTERON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13190 à ALLAUCH.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TER SISTERON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TER SISTERON

Activité d’urbanisme de TER SISTERON

TER SISTERON compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2020 - 23/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TER SISTERON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2020 - 23/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TER SISTERON

2 autorisations sur la période 24/06/2020 - 23/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sisteron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TER SISTERON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Allee Des Frenes Parc Commercial Val De Durance, Sisteron (04200) PC Locaux AD504, AD506 68 915 m² 6 100 m² 2024/09/23
Le Plan Roman, Sisteron (04200) PC Locaux AD606 10 026 m² 3 502 m² 2020/06/24

Répartition géographique des autorisations de TER SISTERON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TER SISTERON

Sources des informations sur TER SISTERON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TER SISTERON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TER SISTERON ?
TER SISTERON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TER SISTERON ?
Le profil de TER SISTERON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TER SISTERON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TER SISTERON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TER SISTERON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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