TER DOMANCY - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de TER DOMANCY
TER DOMANCY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domancy.
Profil et organisation
TER DOMANCY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 47300 à VILLENEUVE-SUR-LOT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TER DOMANCY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/09/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de TER DOMANCY
Activité d’urbanisme de TER DOMANCY
TER DOMANCY compte 2 autorisations recensées sur la période 16/07/2014 - 23/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TER DOMANCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de TER DOMANCY
2 autorisations sur la période 16/07/2014 - 23/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Domancy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TER DOMANCY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Domancy (74700) | PC Locaux | — | — | 800 m² | 2016/12/23 |
| Les Mouilles De La Pallud Route De Passy - Rd 339, Domancy (74700) | PC Locaux | 0B2867, 0B2868 | 12 651 m² | 1 300 m² | 2014/07/16 |
Répartition géographique des autorisations de TER DOMANCY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TER DOMANCY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TER DOMANCY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.