Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit La Saussaie, Moulins-lès-Metz (57160) | PA | 0855 | 143 061 m² | 2024/04/09 |
TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE - Permis d'aménager
Active
326397114
Association déclarée
PME
Créée le 31/07/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE
TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moulins-lès-Metz.
Profil et organisation
TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57160 à Moulins-lès-Metz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/07/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE
Activité d’urbanisme de TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE
TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/06/2018 - 09/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
27/06/2018 - 09/04/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE
2 autorisations sur la période 27/06/2018 - 09/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Moulins-lès-Metz.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zone De Loisirs De La Saus, Moulins-lès-Metz (57160) | PA | 0855 | 143 061 m² | 2018/06/27 |
Répartition géographique des autorisations de TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GROUPE SOS SENIORS
SIREN 775618150
Même secteur et même département
15 autorisations
15 PC
ASSOCIATION FONDATION BOMPARD
SIREN 780014122
Même secteur et même département
15 autorisations
14 PC
1 PD
APEI MOSELLE
SIREN 775619596
Même secteur et même département
11 autorisations
10 PC
1 PD
ASS CMSEA
SIREN 775618689
Même secteur et même département
9 autorisations
8 PC
1 PA
EGLISE NEO APOSTOLIQUE DE FRANCE
SIREN 775732324
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - FOL MOSELLE
SIREN 780004289
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE ?
TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE ?
Le profil de TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TENNIS MOULINOIS DE LA SAUSSAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable