2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
15
SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 15 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Mornac.
SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 16600 à Mornac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM compte 15 autorisations recensées sur la période 19/04/2013 - 27/02/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 19/04/2013 - 27/02/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Mornac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT VALORISATION DECHETS MENAGERS DE LA CHARENTE CALITOM dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Tarsac Le Champ De Limot, Hiersac (16290) | PC Locaux | ZC96, ZC95 | 5 146 m² | 50 m² | 2014/09/13 |
| 19 Rte Du Lac Des Saules Z.e. La Braconne, Mornac (16600) | PC Locaux | AK34 | 982 m² | 48 m² | 2014/06/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
8 communes - 1 département - 1 région
Mornac
6 autorisations
Barbezieux-Saint-Hilaire
2 autorisations
Châteaubernard
2 autorisations
Aunac-sur-Charente
1 autorisation
Hiersac
1 autorisation
Jarnac
1 autorisation
Puyréaux
1 autorisation
Pérignac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
