2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Briançon.
SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 13080 à Aix-en-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT compte 5 autorisations recensées sur la période 08/12/2016 - 22/01/2018, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 08/12/2016 - 22/01/2018, réparties dans 5 communes, principalement à Briançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR TRES HAUT DEBIT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ancien Chemin Des Vignes Le Bachasse, Embrun (05200) | DP Locaux | AC213 | 3 448 m² | 19 m² | 2017/03/10 |
| 1 Boulevard De La Liberte, Château-Arnoux-Saint-Auban (04160) | DP Locaux | AK458, AK977 | 740 m² | 19 m² | 2017/01/18 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 2 départements - 1 région
Briançon
1 autorisation
Château-Arnoux-Saint-Auban
1 autorisation
Embrun
1 autorisation
Laragne-Montéglin
1 autorisation
Volx
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
